Le droit de la sécurité d'approvisionnement énergétique dans l'Union européenne

Alors que la crise sanitaire de la COVID 19 a révélé les fragilités de la société européenne en matière d’approvisionnement de certains produits considérés comme « essentiels », la guerre d’agression déclenchée par la Russie le 15 février 2022 contre l’Ukraine a mis au grand jour, à la fois, la vulnérabilité de l’Union européenne en matière énergétique et le caractère « stratégique » de l’énergie.

De fait, la sécurité d’approvisionnement énergétique constitue un sujet majeur pour l’Union européenne, qui souffre de longue date d’une forte dépendance aux énergies fossiles (pétrole, gaz notamment) et s’est engagée par ailleurs dans une transition énergétique faisant appel à des énergies renouvelables qui pour certaines d’entre elles (éolien, solaire notamment) sont intermittentes.

Cet ouvrage fait le choix de placer le thème de la sécurité d’approvisionnement énergétique dans l’Union européenne sous le regard du droit. Il s’intéresse, ainsi, à la façon dont la sécurité d’approvisionnement énergétique met le droit à l’épreuve, du fait de la spécificité intrinsèque de l’énergie (de ses sources et de ses formes), tout en ne s’en voyant pas moins saisie par lui, par le fait de constituer un enjeu social majeur. Il montre, aussi, que la sécurité d’approvisionnement énergétique vient défier le droit à différentes échelles : territoriales (internationale, nationale, locale) et temporelles (long et moyen terme, court terme). Il traite, également, des incidences de l’actuel processus de transition énergétique sur le droit de la sécurité d’approvisionnement énergétique et, plus particulièrement, des évolutions que la nécessaire intégration de ses paradigmes (nouvelles énergies, nouveaux marchés de l’énergie etc.) induit. Il met, en particulier, l’accent sur le consommateur d’énergie du fait du rôle pivot de celui-ci pour la sécurité d’approvisionnement énergétique. En somme, par le prisme de la sécurité d’approvisionnement énergétique, il invite à repenser les rapports humains à l’énergie.

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