Liber Amicorum Xavier Dieux

Volume 1
Liste des souscripteurs
Préface
Xavier Dieux
Publications

Partie I – SOCIÉTÉS
Les entreprises ont-elles une âme ?
De alarmbelprocedure in de BV : over een combinatie van ongelukkige constructiefouten en hoe daarmee om te gaan
Eerste hulp bij NV’s van publiek recht
Le CSA et la société familiale – Les opportunités
Waarom moest het gemeen vennootschapsrecht zo nodig op de schop in het WVV? Het geval van de lastgevingskwalificatie van het bestuurdersmandaat nader bekeken
Concours de responsabilités et droit des sociétés. Observations sur le préjudice « distinct »
Contrôle prudentiel financier et droit au silence
Crépuscule de l’intérêt social, envol de la responsabilité sociétale
Vennootschapsbelang en algemeen belang
Quelques réflexions sur la gouvernance des entreprises
La vente d’un bien immeuble en cours de procédure. Aspects de droit civil et de procédure judiciaire et administrative
Les assemblées générales virtuelles : questions choisies
L’intérêt social et l’intérêt de groupe
La Cour de cassation et le droit des sociétés au XXIe siècle
Le rôle de l’actionnaire dans la société anonyme
A few considerations regarding remedies for fraud in share purchase agreement contexts under Belgian law
La responsabilité juridique de l’entreprise en matière de RSE : d’un droit mou à un droit dur
A(I)SBL et réforme du droit des sociétés et des associations. La gouvernance des fédérations professionnelles
Garanties en schadevergoedingsclausules bij overdracht van aandelen : “pour un retour au droit commun ?”
Quelques aspects de la société en commandite comme structure d’investissement
Coping with a growing number of governance trade-offs – The role of boards of directors in realizing an ESG-Strategy
Vertrouwen in de vennootschap
De aandeelhouder in het insolventierecht : wat brengt de Herstructureringsrichtlijn?
Respecteert het overgangsrecht van het WVV de rechtmatige verwachtingen?
Verrichtingen met Verbonden Partijen (“VVP”) na de wet van 28 april 2020 (artikel 7:97 WVV)

Partie II – OBLIGATIONS ET CONTRATS
Et l’algorithme dit : « Tu ne tueras point »
Some thoughts on the regulatory use of tort law in a corporate context
Les chemins croisés du Code civil et de la Constitution. Mythes, réalités et perspectives
Quel droit privé pour une société durable : question nécessaire, aberration ou litanie idéologique ?
Le préambule du contrat, effets juridiques ?
Le contrôle juridique des algorithmes
Actualité de l’adage Quae temporalia
L’acte administratif détachable du contrat, entre fiction et réalité
Les principes généraux du droit comme éléments de l’ordre juridique luxembourgeois
Force majeure, contrats internationaux et arbitrage : recommandation dans la rédaction des clauses
L’autonomie de la volonté, la stipulation pour autrui et l’action directe : réflexions sur l’évolution de ces institutions à la lumière du Livre 5 du nouveau Code civil
L’impact de l’hyper-régulation en droit économique sur l’autonomie de la volonté des parties dans leur contrat. De la théorie à la pratique
Le droit de résiliation unilatérale du contrat d’entreprise et l’article 1794 de l’ancien Code civil

Volume 2

Partie III – FINANCIER ET BANCAIRE
Phishing et fraude à la facture ou au président : état des lieux
De sanctiebevoegdheid van de FSMA
Le serment, les normes déontologiques et le droit disciplinaire du banquier
Barbarians at the Gate : peut-on encore prévenir une OPA inamicale ?
De veranderende aard van financieel recht : duurzame financiering als nieuw beleidsdoel
Euros digitaux : la prochaine révolution monétaire
L’abus de marché à l’heure des réseaux sociaux : les leçons de l’affaire GameStop
Considérations au sujet de la nouvelle recommandation adressée aux sociétés cotées de rémunérer leurs administrateurs non exécutifs en actions
Thoughts on the Monetary Policy Mandate of the European Central Bank
De l’intérêt de procédures d’enforcement robustes pour la confiance dans le secteur financier
La surveillance européenne des agences de notation . David peut-il dompter Goliath ?

Partie IV – ARBITRAGE
De rol van de overheidsrechter bij de waarheidsvinding in arbitrale procedures – de arbitragewet gewikt en gewogen
De l’audience arbitrale
L’arbitrage et le droit belge de l’insolvabilité
Audiences virtuelles en arbitrage international : une nouvelle réalité à maîtriser
Summary Dismissal in International Arbitration
« A wind of change » dans l’arbitrabilité des litiges relatifs à la résiliation des contrats de concession exclusive à durée indéterminée
Le droit de l’entreprise et l’arbitrage
De quelques aspects des mesures provisoires et conservatoires au regard de la sixième partie du Code judiciaire relative à l’arbitrage – une recherche pragmatique de solutions adaptées aux besoins et fondées sur les principes ?
La libre appréciation par le tribunal arbitral de l’admissibilité des moyens de preuve et de leur force probante : quelle portée et quelles limites en droit belge ?

Partie V – DIVERS
Méditations militantes sur les méandres d’un métier en mutation
L’apport de Wittgenstein à la philosophie du droit
Un visage pâle qui ne marchera jamais en file indienne
Xavier Dieux, un maître à penser
Dubuffet face au Roi déchu
La crise : une source éternelle de changement permanent
Xavier Dieux et la raison du bien commun
L’esclavage. Un débat liberté versus égalité au siècle des Lumières
L’indemnisation par l’État belge du dommage moral et physique des enfants juifs cachés sous l’occupation nazie – La souffrance jamais apaisée mais une part d’humanité rendue. Étude comparative
Le juge et la plume : May I say nothing my Lord ?
Les dérives du droit fiscal
Apparaux, à cueillette, échelles du Levant et les autres – La langue du Code de commerce de 1807
Achille et Fernand Deux confrères surréalistes hennuyers ni ennuyants ni ennuyeux
De la lex mercatoria à la lex sportiva : de l’intérêt de la théorie du droit pour explorer les confins du phénomène juridique
À force de citations
Xavier Dieux et l’Université libre de Bruxelles
Xavier Dieux, un homme de culture
Xavier Dieux, en cinq moments
Afficher le droit en Grèce archaïque : la construction d’une autorité collective