Brexit, droits et libertés

Le Brexit est un séisme politique et juridique aux conséquences multiples, notamment sur les droits et libertés des individus (Britanniques et Européens). Dès lors, l’objectif de cet ouvrage est d’identifier les droits et libertés remis en cause ainsi que d’appréhender les bouleversements potentiels et avérés affectant leur protection.

L’impact du Brexit sur les droits et libertés d’origine européenne est évident, et plusieurs catégories d’entre eux peuvent être identifiées : ceux qui ont vocation à disparaître complètement, ceux qui pourraient être maintenus car ils sont protégés par d’autres sources et ceux dont l’avenir est incertain, mais qui pourraient être préservés en vertu d’un « effet cliquet » ou principe de non-régression des droits.

Au-delà des droits et libertés d’origine européenne, les droits et libertés britanniques sont également affectés. Le Brexit est ainsi une nouvelle occasion de remettre en cause le Human Rights Act, loi de transposition de la convention européenne des droits de l’homme en droit britannique. De plus, les droits politiques des Britanniques sont au coeur du processus de sortie, tout comme les droits des individus en Écosse ou en Irlande du Nord, qui pourraient être bouleversés si la relation entre ces régions et le reste du Royaume est modifiée.

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