Catalogue 2466 resultats

En expliquant, synthétisant, détaillant et commentant les règles et les pratiques régissant les mers et les océans, l’Annuaire s’adresse aux États, aux organisations internationales, aux arbitres, avocats et juges, mais aussi à l’ensemble des acteurs privés, des chercheurs, des universitaires et des organisations de la société civile.

La Revue du droit de l’Union européenne (RDUE) est un trimestriel généraliste et technique de droit de l’Union européenne.

Associant les exigences de la recherche scientifique soutenue par l'Université de Luxembourg à la réalité de la pratique administrative luxembourgeoise, les Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne (CFLE) proposent deux fois par an une sélection d’analyses doctrinales rédigées par des experts luxembourgeois et étrangers.

À raison de trois numéros par an, la Revue européenne de droit de la consommation (REDC) constitue à la fois un outil doctrinal et une source d’informations sur l’évolution du droit de la consommation dans les États membres.

La Revue de droit international et de droit comparé (RDIC) propose des articles de doctrines, des chroniques, comptes rendus, recensions, informations et documents. Elle est un recueil des évolutions majeures au plan international du droit.

La Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) présente un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, y compris le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.

La Revue générale du contentieux fiscal (RGCF) vise à couvrir toute l'étendue de la matière du contentieux fiscal, dont notamment : les mesures de contrôle et la preuve, les droits garantis aux contribuables et les pouvoirs de l'administration, les sanctions et le recouvrement.

Dans la lignée du Journal des tribunaux belge, la revue Journal des tribunaux Luxembourg (JTL) offre aux acteurs du monde juridique luxembourgeois une information complète et de qualité sur tout ce qui concerne le droit luxembourgeois.

L'Almanach Impôt des sociétés 2025 est le guide le plus fiable et le plus à jour pour toutes les questions quotidiennes que vous vous posez lorsque vous remplissez des déclarations à l’impôt des sociétés.

Un manuel pratique qui vous explique cette matière complexe de façon compacte et dans un langage compréhensible. Un guide pratique divisé en 3 parties : l'impôt sur les sociétés ; l'impôt des personnes physiques - dirigeant d'entreprise et les procédures. Entièrement mis à jour pour l'exercice d'imposition 2025 - année de revenus 2024.

Depuis 51 ans déjà, le guide pratique et accessible pour la déclaration à l'impôt des personnes physiques.

Plus de 500 pages avec toutes les informations utiles, des astuces et des recommandations concrètes afin de remplir votre déclaration à l'impôt des personnes physiques de façon optimale.

Une explication claire sujet par sujet et des informations pratiques sur les questions plus complexes dans des chapitres séparés.

Une équipe impressionnante d'auteurs professionnels garantit la qualité.

Un guide indispensable qui propose des informations claires et des exemples concrets.

Rédigé par des spécialistes de la matière afin que vous obteniez une réponse rapide, précise et correcte aux questions les plus fréquentes et les plus pertinentes en matière de TVA.

Proposé dans un format pratique et sous une structure synoptique.

Entièrement mis à jour pour 2025, en ce compris les nombreuses nouvelles mesures TVA

Le grand guide des impôts 2024-2025 (exercice d’imposition 2025) est un guide de référence complet, comprenant toutes les informations de base en matière fiscale.

Cet ouvrage rassemble les diverses références légales et donne une réponse claire et précise à toutes vos questions en matière d’impôt des sociétés, d’impôt des personnes physiques, de TVA et de procédure. Des exemples, tableaux, schémas et check-lists rendent ces informations très compréhensibles. Un instrument de travail indispensable pour tout dirigeant d’entreprise, indépendant, titulaire de profession libérale ainsi que leurs conseillers.

Ce livre vous indique comment calculer et retirer une rémunération optimale de votre société sans payer trop d’impôts, en tenant compte de toutes les règles en la matière et des montants indexés pour l’année de revenus 2025.

Nous vous expliquons dans un langage clair et d’un point de vue pratique toutes ces règles et leurs conséquences. Vous saurez ainsi p.ex. quel salaire vous pouvez vous verser sans payer d’impôt à titre privé, ou pourquoi pour un même salaire brut, il vous en restera plus en net en 2025. Vous pourrez ainsi prendre les meilleures décisions en parfaite connaissance de cause.

Une nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. 

Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du droit des technologies qui mettent en place et protègent des projets avec l'IA, les aidant à comprendre et à respecter les règles européennes. Ces règles, fruit de cinq ans de travail, visent à garantir un déploiement rapide et éthique de l'IA en Europe, tout en protégeant les droits fondamentaux et les valeurs européennes. Après la révolution informatique et la révolution internet, l’intelligence artificielle est la 3e révolution digitale.          

Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1^er janvier 2025. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
En supplément : les tables de conversion de l’usufruit et de la rente viagère.

L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1^er janvier 2025.

L’ouvrage porte sur l’identification d’une discipline « droit de l’archéologie », tant dans ses conditions d’existence, son objet que son périmètre.

Ce livre mis à jour apporte une réponse claire et précise à toutes les questions que vous vous posez concernant l’évolution de la problématique des faux indépendants et ses conséquences dans votre secteur.

Nous vous proposons des astuces et conseils pratiques pour éviter toute discussion avec l’inspection ainsi qu’un modèle de contrat juridiquement sûr pour collaborer sans risque avec un indépendant.

Nous avons évidemment tenu compte des modifications et conséquences du nouveau Code des sociétés et des associations ainsi que de l’évolution de la jurisprudence des cours et tribunaux et de la Commission administrative de règlement de la relation de travail, notamment au travers des très médiatisées affaires « DELIVEROO » et « UBER ».

Cet ouvrage dresse un aperçu complet du droit et de l’expérience judiciaire belges en matière de poursuite et de jugement des crimes internationaux : les crimes de guerre, de génocide et contre l’humanité.