Droit 2318 resultats
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Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne
Revue | Abonnement 2025 - 2 numéros par an | Luxembourg, EuropeAssociant les exigences de la recherche scientifique soutenue par l'Université de Luxembourg à la réalité de la pratique administrative luxembourgeoise, les Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne (CFLE) proposent deux fois par an une sélection d’analyses doctrinales rédigées par des experts luxembourgeois et étrangers.
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Revue européenne de droit de la consommation
European Journal of Consumer LawRevue | Abonnement 2025 - 3 numéros par an | EuropeÀ raison de trois numéros par an, la Revue européenne de droit de la consommation (REDC) constitue à la fois un outil doctrinal et une source d’informations sur l’évolution du droit de la consommation dans les États membres.
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Revue de droit international et de droit comparé
Revue | Abonnement 2025 - 4 numéros par an | Belgique, MondeLa Revue de droit international et de droit comparé (RDIC) propose des articles de doctrines, des chroniques, comptes rendus, recensions, informations et documents. Elle est un recueil des évolutions majeures au plan international du droit.
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Revue générale des assurances et des responsabilités
Revue | Abonnement 2025 - 10 numéros par an | BelgiqueLa Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) présente un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, y compris le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.
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Revue générale du contentieux fiscal
Revue | Abonnement 2025 - 6 numéros par an | BelgiqueLa Revue générale du contentieux fiscal (RGCF) vise à couvrir toute l'étendue de la matière du contentieux fiscal, dont notamment : les mesures de contrôle et la preuve, les droits garantis aux contribuables et les pouvoirs de l'administration, les sanctions et le recouvrement.
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Journal des tribunaux Luxembourg
Revue | Abonnement 2025 - 6 numéros par an | LuxembourgDans la lignée du Journal des tribunaux belge, la revue Journal des tribunaux Luxembourg (JTL) offre aux acteurs du monde juridique luxembourgeois une information complète et de qualité sur tout ce qui concerne le droit luxembourgeois.
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Code annoté - Code du notariat 2025
À jour au 1er janvier 2025 (2 volumes)Code | 19e édition 2025 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2025. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
En supplément : les tables de conversion de l’usufruit et de la rente viagère et un livret reprenant une table de concordance générale entre l’ancien Code civil et le Code civil.300,00 € TTCPrix étudiant: 110,00 € -
Réussir ses TD - Droit des personnes et de la famille
Livre | 13e édition 2025 | France | Marjorie Brusorio AillaudCet ouvrage offre aux étudiants français un précieux outil de travail pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile et organiser les connaissances en droit des personnes et de la famille.
29,00 € TTC -
Règlement DSA 2022/2065 relatif à un marché unique des services numériques
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2024 | Europe | Bertrand BrunessenCommentaire Article par Article du DSA par les spécialistes du domaine. Cet ouvrage sera précieux pour tous les professionnels et académiques qui travaillent sur les questions de régulation des services numériques, des plateformes et moteurs de recherche en ligne, ainsi que sur les questions de régulation du commerce électronique.
140,00 € TTC -
Droit pénal des transports
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Jean Pierre KestelootCet ouvrage propose une analyse détaillée du droit pénal des transports, qui relève du droit pénal spécial. Organisé en six titres correspondant aux différents modes de transport – routier, ferroviaire, aérien, spatial, maritime et de navigation intérieure –, il fournit une synthèse des enjeux pénaux contemporains, en mêlant la théorie et la pratique.
51,00 € TTC -
La situation personnelle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne
Livre | 1ère édition 2024 | Europe | Alexis HusserCette thèse démontre un phénomène encore inexploré dans les études juridiques européennes : celui de l’implantation croissante d’éléments se rapportant à la situation personnelle des individus (leur intégration sociale, dépendance, état de santé, vulnérabilité, etc.) dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne.
125,00 € TTC -
Mandat d'arrêt européen
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Suliane NeveuL’ouvrage analyse la procédure telle qu’elle est appliquée dans les relations entre la Belgique et les autres États membres de l’Union européenne, en offrant une étude approfondie de la législation et des décisions de justice qui l’interprètent. Il éclairera les praticiens sur une matière parfois méconnue.
83,00 € TTC -
Vigilance et diligence en droit public
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Charlotte Beaucillon, Carole GalloObligations de diligence et devoir de vigilance sont autant d'instruments destinés à définir et encadrer le comportement des acteurs publics et privés. Ils aident précisément à définir quelle action (ou abstention) serait souhaitable, dans une situation donnée, pour atteindre des objectifs collectifs de première importance comme la protection des droits de l’homme, le respect de l'environnement, ou la régulation de l’économie.
85,00 € TTC -
Tapas de droit notarial 2024
Les sociétésLivre | 1ère édition 2024 | Belgique | Edouard-Jean Navez, Fabienne TainmontLes Tapas offrent depuis 2015 l’occasion pour l’équipe du master en notariat de l’UCLouvain de partager ses travaux avec les praticiens du monde juridique et notarial. Cet ouvrage regroupe les actes du colloque organisé le 12 décembre 2024 à Louvain-la-Neuve.
85,00 € TTC -
Code annoté - Droit civil 2024
À jour au 1er novembre 2024Code | 22e édition 2024 | Belgique | Denis Philippe, Laure-Anne Nyssen, Ivana JeanmartCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
85,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Actualités en droit de la procédure pénale
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Mona GiacomettiLa fin de la dernière législature a apporté son lot d’adaptations législatives en tous genres. La procédure pénale n’y a pas échappé. L'ouvrage évoque les principaux changements.
60,00 € TTC -
Droit européen de la commande publique
Livre | 3e édition 2024 | Europe | Stéphane de La RosaUne analyse des normes avec des exemples, une présentation pédagogique et complète de la jurisprudence de la Cour de justice, une mise en perspective des enjeux sociaux et économiques.
125,00 € TTC -
Livre 5 du Code civil : les obligations
Les sources des obligationsLivre | 1ère édition 2024 | Belgique | Patrick WéryLe 1er janvier 2023 est entré en vigueur le nouveau livre 5 du Code civil consacré au droit des obligations. Cet ouvrage est destiné aux étudiants mais aussi aux praticiens cherchant une mise à niveau claire et approfondie de la matière.
195,00 € TTCPrix étudiant: 60,00 € -
Conseil francophone du notariat 2022-2024 - Deux ans de formation
Morceaux choisisLivre | 1ère édition 2024 | BelgiqueLa diversité et l’évolution constante des normes législatives posent des défis majeurs aux juristes, et particulièrement aux notaires. Cet ouvrage, qui comprend des thématiques variées, vous invite à explorer en profondeur les divers aspects de la pratique juridique notariale actuelle.
45,00 € TTC -
Sécurité civile
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Nicolas B. BernardL’ouvrage examine la sécurité civile, à savoir l’ensemble des mesures et des moyens civils nécessaires afin de secourir et de protéger en tout temps les personnes, leurs biens et leur espace de vie. Dans cette perspective, elle s’intéresse particulièrement à l’organisation et aux misions des services de secours (postes d’incendie, postes de secours, protection civile).
70,00 € TTC