Livre | 1ère édition 2015 | France | Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain
L’ouvrage de référence incontournable pour tous les praticiens, étudiants et chercheurs en droit des TIC en France. Ce second tome est consacré au droit des obligations.
Livre | 1ère édition 2015 | France | Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain
L’ouvrage de référence incontournable pour tous les praticiens, étudiants et chercheurs en droit des TIC en France. Ce premier tome est consacré au droit des biens.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | François Glansdorff
Le droit de la responsabilité a évolué ; une nouvelle mise au point s’imposait. Cet ouvrage s’efforce de la réaliser en conjuguant les deux aspects – général et sectoriel –, et bien évidemment sans prétendre être exhaustif.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Bernadette De Graeuwe D’Aoust, Benoît Dumortier, Elisabeth Fontaine, Pascal Hollander, Patrick Kileste, Didier Putzeys, Cécile Staudt, Stéphane Willemart
Le Jeune Barreau de Bruxelles avait organisé en 1996 un colloque intitulé « La distribution commerciale dans tous ses états ». Cette expérience méritait d’être renouvelée un peu moins de vingt ans plus tard.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Laurent-Olivier Henrotte, Maud Effinier, Stéphanie Van Der Mersch
Étude comparative de la réglementation PEB des trois régions, analyse des responsabilités des acteurs de la construction, enquête sur le terrain, la PEB dans les marchés publics, casus, tableaux récapitulatifs.
L’objet de l’ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le CWATUPE tout en montrant les perspectives que le législateur a tracées en adoptant le CoDT.
De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015.
Livre | 3e édition 2015 | Belgique | Yvette Merchiers
Cet ouvrage, consacré aux règles du bail en général, commente, de manière cohérente et complète, l’ensemble des règles qui s’appliquent à tous les contrats de louage de choses, tant meubles qu’immeubles.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime Marchandise
L’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que les réseaux sociaux imposent.
En écho au colloque du 18 novembre 2014 organisé par le Master en notariat de l’UCL, l’ouvrage offre une présentation descriptive et une analyse critique du Code wallon de l’Agriculture.
Comme le veut l’esprit de la collection, l’ouvrage examine la vente publique sous un angle éminemment axé sur la pratique notariale. Il retrace ainsi chronologiquement les questions auxquelles notaires et collaborateurs sont confrontés en la matière.
En écho au colloque organisé par l’Association Famille et Droit, cet ouvrage aborde les concepts de filiation et de parentalité à travers des thématiques riches et variées.
L'ouvrage traite de questions de droit des obligations en rapport avec quelques mécanismes et notions essentiels de la responsabilité, tant contractuelle qu’extracontractuelle.
L'ouvrage se situe au cœur d’une réforme qui, bien que partielle, est destinée à répondre à certains défis majeurs de la propriété et de la promotion immobilières du XXIe siècle.
Le contrat de mandat réside au cœur de l’activité quotidienne du notaire, de l’avocat ou du juriste d’entreprise. Lors de l’étude, les plus grands spécialistes de ce contrat ont examiné son régime juridique au travers de différentes disciplines.
