Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
Cet ouvrage décrit et permet de comparer, pour la première fois, les régimes d’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation dans un certain nombre de pays d’Europe.
Ouvrage de base de la matière, orienté vers les praticiens et visant à en traiter tous les aspects, notamment procéduraux. Il décrit les règles de fond et de forme en la matière.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Laurent-Olivier Henrotte, Maud Effinier, Stéphanie Van Der Mersch
Étude comparative de la réglementation PEB des trois régions, analyse des responsabilités des acteurs de la construction, enquête sur le terrain, la PEB dans les marchés publics, casus, tableaux récapitulatifs.
L’objet de l’ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le CWATUPE tout en montrant les perspectives que le législateur a tracées en adoptant le CoDT.
De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Jean-Luc Fagnart, Pascal Staquet, Jean van Zuylen
Cet ouvrage fait le point sur le droit de la responsabilité qui demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. La doctrine et la jurisprudence en font une matièreen constante évolution.
Livre | 3e édition 2015 | Belgique | Yvette Merchiers
Cet ouvrage, consacré aux règles du bail en général, commente, de manière cohérente et complète, l’ensemble des règles qui s’appliquent à tous les contrats de louage de choses, tant meubles qu’immeubles.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime Marchandise
L’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que les réseaux sociaux imposent.
En écho au colloque du 18 novembre 2014 organisé par le Master en notariat de l’UCL, l’ouvrage offre une présentation descriptive et une analyse critique du Code wallon de l’Agriculture.
Comme le veut l’esprit de la collection, l’ouvrage examine la vente publique sous un angle éminemment axé sur la pratique notariale. Il retrace ainsi chronologiquement les questions auxquelles notaires et collaborateurs sont confrontés en la matière.
En écho au colloque organisé par l’Association Famille et Droit, cet ouvrage aborde les concepts de filiation et de parentalité à travers des thématiques riches et variées.
L'ouvrage traite de questions de droit des obligations en rapport avec quelques mécanismes et notions essentiels de la responsabilité, tant contractuelle qu’extracontractuelle.
L'ouvrage se situe au cœur d’une réforme qui, bien que partielle, est destinée à répondre à certains défis majeurs de la propriété et de la promotion immobilières du XXIe siècle.
Le contrat de mandat réside au cœur de l’activité quotidienne du notaire, de l’avocat ou du juriste d’entreprise. Lors de l’étude, les plus grands spécialistes de ce contrat ont examiné son régime juridique au travers de différentes disciplines.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Soraya Amrani-Mekki
Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès en France. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à celle-ci.
L'ouvrage, qui constitue la colonne vertébrale des premiers États généraux de la famille, organisés le 12 septembre 2014 en Belgique, fait le point sur l'évolution du droit de la famille, en ses composantes personnelles et patrimoniales.
