Droit civil 400 resultats

Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.

Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5, 6 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.

Tous les aspects de cette matière vaste et complexe. L'ouvrage contient près de 1000 décisions issues de la jurisprudence la plus importante et la plus récente en la matière.

Cet ouvrage explore les dynamiques et évolutions juridiques dans le domaine du droit de la famille. Il offre un regard croisé entre la théorie et la pratique sur des sujets sensibles tels que les contentieux d'hébergement, la parole de l'enfant dans les séparations, les règlements amiables,...

Retrouvez une sélection de nos textes de revues pour les professions juridiques et médicales. Plusieurs sujets seront mis en avant, comme notamment : la perte de chance, la preuve et le devoir d'information, le devoir de conseil, le respect des délais, mais aussi les infections nosocomiales, les actions en vie, en naissance et en grossesse préjudiciables, et les fonds des accidents médicaux. 

Dans le contexte de la crise sanitaire mondiale due à la Covid-19, cet ouvrage explore la responsabilité civile face aux crises sanitaires. Fruit d'un séminaire du GRERCA réunissant des experts de différents droits européens et nord-américains, il offre un éclairage essentiel pour les universitaires et les praticiens du droit civil, ainsi que des pistes d'inspiration pour les législateurs dans la gestion des crises futures.

Cet ouvrage met en évidence les décisions importantes rendues par les cours suprêmes belges ou les juridictions internationales en matière de droit des assurances.

Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d’intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention). Une troisième édition à jour de l’ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021, de ses décrets d’application et de la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation.

Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.

Un dictionnaire qui ne se contentera pas d’être un lexique, mais proposera outre une définition synthétique de chaque terme, une analyse historique, théorique et pratique des notions recensées.

Ce Code reprend le contenu du Livre 6 du Code civil (publié ce 1^er juillet au Moniteur belge) suivi d’une mise en perspective des anciennes et des nouvelles dispositions. Les art. 1382 à 1386bis laissent désormais place à 55 articles (qui entreront en vigueur le 1^er janvier 2025). Le + : le lecteur accède en un coup d’œil aux informations complémentaires utiles contenues dans les travaux préparatoires.

L'ouvrage reprend la jurisprudence des 5 premières années d’existence de la Chambre contentieuse de l’APD (Autorité de protection des données). Les auteurs analysent les décisions pour une meilleure compréhension du règlement, visant à informer et sensibiliser les professionnels et le grand public sur le contrôle et les sanctions en matière de protection des données.

Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes.

Manuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.

La JurisNews – Droit des obligations & contrats spéciaux offre une vue d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations.

La JurisNews – Arbitrage et procédure civile traite de l'actualité jurisprudentielle et doctrinale de la procédure civile et de l'arbitrage.

Depuis plus de quarante ans, la Revue trimestrielle de droit familial (RTDF) est une référence dans le domaine du droit familial et, plus largement, dans celui des disciplines de sciences humaines immédiatement en rapport avec l’approche juridique et judiciaire des relations familiales.

L'ouvrage vise à étudier l'indivision et son régime. Il s'agit de déterminer ce que constitue l'indivision – au-delà de la copropriété – et d'étudier les prérogatives dont disposent les indivisaires.

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.

L'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.