Droit civil 400 resultats

L'ouvrage est commentaire article par article du Livre 5 réformé, premier éclairage sur une toute nouvelle législation importante, résolvant ainsi les écueils d'interprétation.

Cet ouvrage présente quelques clauses utiles dans les contrats : la clause précurseure du contrat lui-même, les clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité, les clauses de best efforts, la clause pénale et les clauses d’imprévision et de force majeure.

L'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.

Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d’intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).

L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.

L’ouvrage aborde les questions relatives à l’histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit « hors du commun », dont l’articulation doit être comprise.

Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.

L'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. Nouvelle édition à jour de la réforme sur les MARC.

Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes.

Manuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.

L’arrivée de jeunes migrants sur le territoire européen, que ce soit en France ou dans d’autres pays comme l’Espagne ou l’Italie, suscite de toute évidence des problématiques relatives à la gestion des flux migratoires. Mais la particularité ici, c’est qu’il s’agit non seulement de migrants mais aussi de mineurs qui nécessitent une protection particulière. Aussi la détermination de leur âge est une question cruciale car de cela va dépendre leur prise en charge par les Etats concernés. Le problème est que les systèmes actuellement applicables sont lacunaires avec des dispositifs d’évaluation approximatifs qui systématisent le recours à des examens médicaux qui ne sont pas fiables. Ce bilan appelle dès lors des propositions pour établir de nouveaux procédés, constitutifs d’une évaluation rationalisée et objective de l’âge des jeunes migrants. 

Manuel de droit luxembourgeois des contrats, conçu dans une approche comparative Luxembourg/France/Belgique visant à mettre en évidence l’originalité et les possibilités de développement de ce droit au sein des pays du Code civil.

Le tome 2 aborde le thème des assurances de dommages en droit luxembourgeois.

Cet ouvrage, réparti en 3 tomes, explique les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Il constitue un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers. Le tome 1 traite des généralités.

L’ouvrage explore la notion de force majeure dans le droit des obligations contractuelles.