Droit civil 413 resultats
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Les droits réels démembrés
Aspects civils, fiscaux, comptables et financiersLivre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel SanzotL'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.226,00 € TTC -
La méthode Renard
Méthode de calcul des contributions alimentaires / DJT69Livre | 1ère édition 2008 | Belgique | Roland RenardCe livre complète La méthode Renard. Méthode de calcul des contributions alimentaires. Il apporte des compléments qui s’inscrivent dans le cadre de la distinction entre la notion civile de facultés contributives et celle, fiscale, de revenu net.128,00 € TTC -
Manuel de droit romain
Livre | 2e édition 1930 | Monde | Patrick VassartUne introduction à l’étude du droit romain pour y mettre en évidence les notions et constantes reçues ultérieurement dans la plupart des systèmes juridiques contemporains.
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Droit des contrats
Livre | 1ère édition 2025 | Denis PhilippeCet ouvrage présente quelques clauses utiles dans les contrats : la clause précurseure du contrat lui-même, les clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité, les clauses de best efforts, la clause pénale et les clauses d’imprévision et de force majeure.
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Procédure civile
Livre | 14e édition 2025 | France | Yves Strickler, Alexey VarnekConforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.
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Règlement Bruxelles I bis
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2025 | Europe | François MailhéPremier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement. -
Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois
Approche comparativeLivre | 2e édition 2025 | Luxembourg | Pascal AncelManuel de droit luxembourgeois des contrats, conçu dans une approche comparative Luxembourg/France/Belgique visant à mettre en évidence l’originalité et les possibilités de développement de ce droit au sein des pays du Code civil.
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Livre 5 du Code civil : les obligations
Volume 1 : les sources des obligationsLivre | 1ère édition 2024 | Belgique | Patrick WéryDécouvrez la réforme du Livre 5 du Code civil dans ce premier volume entièrement dédié au droit des obligations. Cet ouvrage est destiné aux étudiants mais aussi aux praticiens cherchant une mise à niveau claire et intéressante de la matière.
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Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois
Livre | 2e édition 2024 | Luxembourg | Fanny MazeaudL'ouvrage donne un descriptif synthétique des rapports contractuels entre le bailleur et le preneur relatifs aux contrats de bail portant sur la location des immeubles d’habitation et des surfaces commerciales au Luxembourg.
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Sécurité civile
Livre | 1ère édition 2024 | Nicolas B. BernardL’ouvrage examine la sécurité civile, à savoir l’ensemble des mesures et des moyens civils nécessaires afin de secourir et de protéger en tout temps les personnes, leurs biens et leur espace de vie. Dans cette perspective, elle s’intéresse particulièrement à l’organisation et aux misions des services de secours (postes d’incendie, postes de secours, protection civile).
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Code annoté - Droit civil 2024
À jour au 1er novembre 2024Code | 22e édition 2024 | Belgique | Denis Philippe, Laure-Anne Nyssen, Ivana JeanmartCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
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Le droit des contrats à l’épreuve de l’économie de partage
Livre | 1ère édition 2024 | Europe | Chloé LeduqueLes systèmes d’échanges locaux (SEL) se multiplient, comme la plateforme Homexchange ou encore le couchsurfing. Les implications d’un tel phénomène sont fortes, tant sur le plan pratique que théorique.
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PCA-VOB – Pour un calcul objectif des contributions alimentaires
Logiciel de calculLogiciel | Abonnement 1 | Belgique | Roland Renard, Pierre-André WustefeldL’outil trilingue idéal d’aide à la décision en matière de calcul des contributions alimentaires ! Que vous soyez avocat, médiateur, notaire, magistrat ou conseiller conjugal, les innovations de PCA rencontreront vos attentes les plus exigeantes.369,05 € TTC