Droit civil 400 resultats
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Théatre en réclusion
Du jeu à la subversionLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Chloé BrandersL'ouvrage analyse l’implémentation d’ateliers de théâtre, en prison et en IPPJ, sous le prisme de la subversion de l’institution. Par le biais d’une étude empirique, la réflexion est menée à la croisée de la démarche scientifique et artistique.
46,00 € TTC -
Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 2 : Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireLes garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
194,00 € TTCPrix étudiant: 65,00 € -
Les libéralités et les successions
Précis de droit civilLivre | 7e édition 2023 | Belgique | Paul Delnoy, Pierre MoreauLa Bible du régime civil des libéralités et successions ! Cette nouvelle édition tient compte des réformes législatives récentes.
157,00 € TTCPrix étudiant: 31,00 € -
Droit de la responsabilité civile
Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causalLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Nicolas SchmitzCette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.
262,00 € TTC -
Droit de la responsabilité civile
Chronique de jurisprudence 2008-2018- volume 2 - le dommageLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de CallataÿLa présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.
210,00 € TTC -
La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise
Analyse comparéeLivre | 1ère édition 2023 | Belgique, France, Luxembourg | Isabelle CorbisierL'ouvrage informe le juriste luxembourgeois des éléments essentiels de la réforme belge du droit des contrats, situe cette réforme belge par rapport à celle intervenue en droit français en 2016 sur la même matière et éclaire la situation du droit luxembourgeois des contrats au regard de ces deux réformes, le droit luxembourgeois partageant avec les droits français et belge la caractéristique d’être issu du Code Napoléon.
125,00 € TTC -
Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 : Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireLes actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
194,00 € TTCPrix étudiant: 65,00 € -
La condition des personnes dans l'Union européenne
Recueil de jurisprudenceLivre | 5e édition 2023 | Europe | Jean-Yves CarlierLe présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l’Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme.
96,00 € TTCPrix étudiant: 39,00 € -
Mélanges en l'honneur de Florence Benoît-Rohmer
Les droits de l'homme, du Conseil de l'Europe à l'Union européenneLivre | 1ère édition 2023 | Europe | Dominique D'Ambra, Peggy Ducoulombier, Gabriel Eckert, Jean-Paul Jacqué, Patrick WachsmannCes Mélanges permettent non seulement de mettre en lumière les thèmes de prédilection de Florence Benoît-Rohmer, mais ils révèlent également la vision que celle-ci a toujours eu des droits de l’homme – indivisibles et universels – et de leur enseignement, profondément humain.
168,00 € TTC -
Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer
Droit local et procédure - Recueil de jurisprudenceLivre | 2e édition 2023 | France, Luxembourg | François HubéHérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch) est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Il décrit juridiquement les immeubles et les droits réels qui les affectent et qu’il conserve sous la forme d’un registre de publicité légale. Cet ouvrage constitue un instrument de travail fiable pour une appréhension plus aisée du droit du livre foncier.
89,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotCette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
129,00 € TTCPrix étudiant: 55,00 € -
Manuel des droits de succession
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotUn outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.
129,00 € TTCPrix étudiant: 55,00 € -
Successions et donations
Livre | 6e édition 2023 | Luxembourg | Mee-Ran Borri, Gaston Vogel, Monique Watgen, Raymond WatgenL'ouvrage traite des aspects importants des successions ab intestat, de l'ordre légal des héritiers, de l'option des héritiers, de la contribution au passif successoral, de l'indivision et du partage, mais également des donations, ainsi que des testaments.
147,00 € TTC -
Régimes matrimoniaux
et régimes patrimoniaux des couples non mariésLivre | 11e édition 2023 | France | Anne-Sophie Brun-WauthierCe manuel présente l’ensemble des règles d’ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l’objet d’une présentation à part entière.
33,00 € TTC -
Manuel des sûretés mobilières
Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry CavenaileCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.
180,00 € TTC -
Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil
Droit de la preuve - Droit des biens - Droit patrimonialLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Céline HélasUn recueil des principaux commentaires des livres 2.3, 3, 4 et 8 parus dans les revues publiées sous la marque Larcier mais pas que. Ce florilège permettra de s'y retrouver dans les méandres de ce « nouveau » Code civil.
32,00 € TTC -
Les suretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois
Tome1. Les principales garanties mobilières conventionnellesLivre | 3e édition 2023 | Luxembourg | Hannes WestendorfCe premier tome traite des principales garanties mobilières conventionnelles. Il est divisé en deux parties. La première contient une analyse approfondie des différents types de gage. La seconde est consacrée aux garanties destinées à conférer au créancier une situation d’exclusivité.
113,00 € TTC -
Droit des biens
Livre | 1ère édition 2023 | France | Gaëtan Marain, François PasqualiniUn ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité « parlante » pour l’apprenant.
33,00 € TTC -
Droits des contrats spéciaux
Livre | 3e édition 2023 | France | Victoire Lasbordes - de VirvilleL’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.
33,00 € TTC -
Procédure civile
Livre | 13e édition 2023 | France | Yves Strickler, Alexey VarnekConforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.
33,00 € TTC