Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Bernard Dubuisson
Les deux réformes enclenchées en parallèle étant en devenir, l’instant est particulièrement bien choisi pour confronter les deux textes sous un angle scientifique.
Textes à jour au 1er mars 2020-Commentaires cloturés le 1er février 2020
Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas Bernard
Ce Code passe au crible le titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Dominique Mougenot
L'ouvrage fait la synthèse de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel.
Ces dernières années, la protection des personnes incapables majeures a connu d’importantes évolutions, notamment avec la loi du 17 mars 2013. Cet ouvrage est un code commenté des dispositions applicables en la matière à l’usage des praticiens.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Pierre-Yves Erneux, Rachel Sabbah, Arianne Salvé, Hugues Simon, Nicolas Van Damme
Les conséquences de la réforme du droit de la copropriété sur les ensembles immobiliers ; la division en volumes, dans une perspective de fraude à la loi ; le partage ; la co-location et la co-acquisition,…
Jaarboek Dag van de bedrijfsjurist 2019 - Annuaire Journée du juriste d'entreprise 2019
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Brahim Bénichou, Hakim Boularbah, Ihsan Karatas, Denis Philippe, Reinhard Steennot, Nicolas Thirion, Hans Van Bavel, Yves Van Gerven, Jogchum Vrielink, Jarich Werbrouck
Dit werk bevat bijdragen van de 30e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'De nieuwe uitdagingen voor de onderneming'/ L'ouvrage contient les contributions à la 30ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème"L'entreprise face à ses nouveaux défis"
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Vincent Defraiteur
La nouvelle réglementation en matière de bail en vigueur à Bruxelles est complexe, mêlant des éléments qui s’appliquent à tous les baux et des dispositions qui ne régissent que certains publics particuliers. L'ouvrage fait le point sur la réglementation.
Le 15 mars 2018, la Région wallonne a adopté le décret relatif au bail commercial de courte durée et celui relatif au bail d’habitation; le 2 mai 2019, un décret portant réforme du bail à ferme. L'ouvrage propose une analyse de ces réformes en cours.
L'ouvrage informe de manière exhaustive l’ensemble des acteurs tant publics que privés ou associatifs, au sujet des réglementations et dispositifs en vigueur en matière de logement en Région de Bruxelles-Capitale.
Contraintes et signes de qualité dans la construction
Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Olivier Haenecour, Thierry Loth, Michel Procès, Marco Schoups
Présentation synthétique et structurée – sous la double approche technique et juridique - de l’ensemble des règles de l’art, contraintes techniques et signes de qualité et de conformité utilisés dans le domaine de la construction.
Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Laurent Barnich, Georges de Leval
La matière des ventes judiciaires d’immeubles a été très substantiellement modifiée voire transformée sous l’effet de très nombreuses lois nouvelles. Cet ouvrage fait le point sur la nouvelle physionomie de la matière.
Droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Vanessa Pauwels, Frédéric van den Bosch, Bruno-Henri Vincent, Romain Vincent
Le droit civil immobilier subit actuellement, sous de nombreux aspects, des modifications importantes. Cet ouvrage informe de manière concrète les praticiens du droit sur ces modifications et leurs implications.
Les réformes et modifications successives ont entraîné de profonds changements dans la manière d’appréhender et de pratiquer le droit du divorce. Ce Code offre des textes commentés, à jour et replacés dans leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.
Les troubles de voisinage sont de plus en plus nombreux et complexes. Quelles sont les règles de droit préventives et réparatrices qui permettent d'éviter ou de résoudre ces litiges ? Cet ouvrage vous donne la réponse à ces questions.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Jean Cattaruzza, Michèle Grégoire, Anne Willems
L'ouvrage, rédigé en l'honneur de Martine Delierneux, passe en revue les développements récents et majeurs qu’ont connus le droit commercial, droit bancaire, droit civil, droit international privé ainsi que les garanties et crédits documentaires.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Un condensé de jurisprudence en droit luxembourgeois de la construction qui permet aux praticiens de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe. Un véritable panorama de jurisprudence.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, France Wilmet
La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Lucille Bermond, Werner Derijke, Nicholas Ouchinsky, Dejan Savatic
À l’occasion de l’adoption prochaine du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l’insolvabilité, l'ouvrage fait le point sur les principales innovations découlant de ce texte et qui concernent débiteur et créanciers.
