Droit des biens 93 resultats

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  1. L’architecte

    L'architecte

    Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belge
    Livre | 2e édition 2013 | Belgique | Jean-François Henrotte, Laurent-Olivier Henrotte
    Cette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.
    213,00 € TTC
    En stock
  2. De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
    Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
    97,00 € TTC
    En stock
  3. Les droits réels démembrés

    Les droits réels démembrés

    Aspects civils, fiscaux, comptables et financiers
    Livre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel Sanzot
    L'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.
    226,00 € TTC
    En stock
  4. Règlement Bruxelles I bis

    Règlement Bruxelles I bis

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | François Mailhé
    Premier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement.
    175,00 € TTC
    A paraître
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