Droit des sûretés 19 resultats
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Droit des sûretés
Sûretés personnelles et réellesLivre | 3e édition 2024 | France | Patrick Tafforeau, Cédric HélaineCe manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d’intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention). Une troisième édition à jour de l’ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021, de ses décrets d’application et de la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation.
33,00 € TTC -
Manuel de droit des obligations
Théorie du contrat et régime général de l'obligationLivre | 1ère édition 2024 | Belgique | Florence George, Pauline Colson, Andrea Cataldo, Bérénice FosséprezL'ouvrage expose avec pédagogie et pragmatisme le nouveau droit des obligations. Il est ponctué d’illustrations, d’exemples jurisprudentiels et de clauses issues de la pratique.
220,00 € TTCPrix étudiant: 33,00 € -
Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois
Tome 3: Les sûretes personnellesLivre | 2e édition 2023 | Luxembourg | Hannes WestendorfUne étude complète du droit des sûretés personnelles en droit luxembourgeois. Cette deuxième édition entièrement revue et mise à jour tient compte des modifications législatives intervenues et intègre la jurisprudence devenue accessible depuis la publication de la première édition. Elle contient aussi de nombreuses propositions de réforme du droit des sûretés personnelles.
144,00 € TTC -
Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 2 : Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireLes garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
185,00 € TTCPrix étudiant: 65,00 € -
Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 : Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireLes actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
185,00 € TTCPrix étudiant: 65,00 € -
Les suretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois
Tome1. Les principales garanties mobilières conventionnellesLivre | 3e édition 2023 | Luxembourg | Hannes WestendorfCe premier tome traite des principales garanties mobilières conventionnelles. Il est divisé en deux parties. La première contient une analyse approfondie des différents types de gage. La seconde est consacrée aux garanties destinées à conférer au créancier une situation d’exclusivité.
183,60 € TTC -
Droits des contrats spéciaux
Livre | 3e édition 2023 | France | Victoire Lasbordes - de VirvilleL’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.
33,00 € TTC -
La réforme du droit des obligations
Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civilLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Thomas Derval, Rafaël Jafferali, Benoît KohlCe recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacré au nouveau droit des obligations, offrant au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil.
180,00 € TTC -
Code essentiel - Code comparé - Les obligations
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Stéphanie Lagasse, Emilie VanstechelmanCe Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l’adoption du Livre 5 entré en vigueur le 1er janvier 2023. Il est complété d’une table de concordance.
80,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Enrichissement sans cause
Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couplesLivre | 1ère édition 2022 | Belgique | François AdriaensenUn outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en œuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.
83,00 € TTC -
Droit des sûretés
Livre | 4e édition 2021 | France | Cécile Le GallouLe droit des sûretés et le droit des procédures collectives servent l’efficacité du paiement : en permettant au créancier de garantir l’effectivité du paiement de sa créance et en aidant les entreprises en difficulté financière.45,00 € TTC -
Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 1 : Les garanties tangentiellesLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Michèle GrégoireLes auteurs analysent de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l’actualisant et en l’enrichissant de nouveaux mécanismes. Ce premier volume est consacré aux garanties tangentielles.
160,00 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
La transmission des obligations en droit français et en droit belge
Approches de droit comparéLivre | 1ère édition 2019 | Belgique, France | Patrice Jourdain, Patrick WéryL’ouvrage passe en revue les questions que soulèvent les modes de transfert de la créance et les mécanismes de transfert des dettes.190,00 € TTC -
Sûretés et garanties au Grand Duché de Luxembourg
Livre | 2e édition 2018 | Luxembourg | Antoine Cuny de la Verryère, Véronique De MeesterExclusivement consacré aux garanties au Grand-Duché de Luxembourg, l'ouvrage constitue un outil indispensable pour tout praticien souhaitant se repérer dans un environnement juridique complexe en perpétuelle évolution.78,00 € TTC -
Le tiers et le contrat
Etude de conflit de loisLivre | 1ère édition 2016 | Belgique | Sarah LavalL’ouvrage propose une réflexion renouvelée des solutions du conflit de lois en matière contractuelle pour mieux tenir compte des intérêts des tiers au contrat.145,00 € TTC -
Traité de droit civil belge - Tome VI : La prescription
Principes généraux et prescription libératoireLivre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime MarchandiseL’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.179,00 € TTC -
Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique, France | Erik Van den HauteUn livre essentiel sur le droit des obligations dans lequel chaque auteur s’est livré à un exercice comparatif, analysant en droit belge et en droit français une question choisie parmi les questions fondamentales qui animent le droit des obligations.103,00 € TTC -
Le nouveau droit des obligations
Premier tour d'horizonLivre | 1ère édition 2025 | Belgique | Rafaël JafferaliL'ouvrage est commentaire article par article du Livre 5 réformé, premier éclairage sur une toute nouvelle législation importante, résolvant ainsi les écueils d'interprétation.
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Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois
Approche comparativeLivre | 2e édition 2025 | Luxembourg | Pascal AncelManuel de droit luxembourgeois des contrats, conçu dans une approche comparative Luxembourg/France/Belgique visant à mettre en évidence l’originalité et les possibilités de développement de ce droit au sein des pays du Code civil.