L’ouvrage rassemble les contributions de divers spécialistes de droit français des contrats et de la famille. Il permet d’interroger les différentes figures contractuelles au regard de la famille et de confronter les liens familiaux et contractuels.
Actes du XIVe colloque de l'Association Famille&Droit, Bruxelles 11 mars 2016
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Laurent Barnich, Arnaud Nuyts, Silvia Pfeiff, Patrick Wautelet
Le droit des relations familiales internationales est au centre d’importantes évolutions qui modifient de manière substantielle le visage de cette discipline. L'ouvrage a pour objet de dresser un bilan de ces évolutions.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Clothilde Brunetti-Pons
La personnalité juridique permet a priori au même individu de rester sa vie durant le même au regard de données constantes, telles le sexe, quelles que soient les variations de son état ou de sa condition; est-ce encore le cas aujourd’hui ?
L'ouvrage offre une présentation originale de la jurisprudence belge pertinente dans un domaine en vogue vu les préoccupations qu’il suscite au regard de l’évolution démographique et de ses conséquences.
L'ouvrage examine des questions telles que tribunal de la famille, obligations alimentaires vis-à-vis des enfants ainsi qu'entre conjoints et ex-conjoints et droit de la filiation, droit pénal de la famille, le droit international privé des familles,...
Commentaire du Règlement nø650/2012 du 04 juillet 2012
Livre | 2e édition 2014 | Europe | Andrea Bonomi, Patrick Wautelet
Un guide indispensable pour comprendre et utiliser le nouveau droit international privé européen des successions ; comment planifier la succession selon ces nouvelles dispositions et comment la liquider.
À côté des incapacités et de la procédure de liquidation-partage, sont abordées la protection internationale des enfants et la question des aliments, sous l’angle du droit international privé.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Nicolas Bernard, Mathieu Higny, Bernard Louveaux, Thierry Marchandise, Jérémie van Meerbeeck, Matthieu Van Molle
Concrètement, quelle peut être la validité d’un bail relatif à un logement méconnaissant les règles régionales de salubrité ? ou dépourvu de certificat P.E.B. ? ou encore aménagé en contrariété avec les règles urbanistiques ?
L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
L'ouvrage examine, de manière aussi bien théorique que pratique, les clauses qui sont aujourd’hui insérées dans les contrats rédigés par les deux partenaires d’un couple, mariés, cohabitants légaux ou cohabitants de fait.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Dominique Bertouille, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Bérénice Delahaye, François Derème, Jean Fonteyn, Frédéric Lalière, Sophie Maquet, Jean-Paul Mignon, Jean-Louis Van Boxstael, Elodie Weling-Lilien
Ce nouvel ouvrage de l’Association des licenciés et master en notariat a pour objectif de répondre à toutes les questions relatives à la liquidation d’une succession et à en fixer l’ensemble des contours.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Franck Violet
L'ouvrage se propose, au prisme de trois grands sujets de la vie que sont les sentiments, la technique et l’éthique, de relever l’existence d’éventuels marqueurs, expression des rapports si singuliers et anciens entre ces deux concepts.
Par son approche transversale et pratique de la matière, l'ouvrage permet de répondre à des questions de droit international privé touchant à de multiples domaines.
L'ouvrage propose des réflexions sur les principes assurant la protection du corps des personnes dans une société où la médecine a des pouvoirs importants sur les corps.
Cet ouvrage se propose de faire un commentaire approfondi du droit des personnes et des familles, qui a connu de profondes réformes encore tout récemment, y compris ses aspects de droit international privé.
Cet ouvrage donne un panorama complet des nouveautés législatives en matière de divorce pour désunion irrémédiable tant au plan civil et judiciaire qu’au plan fiscal et social.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Didier Carré, Jacques Fierens, Jim Sauvage, Isabelle Schyns
La mise en œuvre au 01/09/2014 du Tribunal de la famille conduit à une réforme globale du droit judiciaire de la famille et rend indispensable un premier bilan des pratiques nouvelles. L'ouvrage fait le point sur les évolutions récentes en la matière.
Ouvrage de base de la matière, orienté vers les praticiens et visant à en traiter tous les aspects, notamment procéduraux. Il décrit les règles de fond et de forme en la matière.
De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015.
