Droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Vanessa Pauwels, Frédéric van den Bosch, Bruno-Henri Vincent, Romain Vincent
Le droit civil immobilier subit actuellement, sous de nombreux aspects, des modifications importantes. Cet ouvrage informe de manière concrète les praticiens du droit sur ces modifications et leurs implications.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Hélène Casman, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Elise Grosjean, Lorette Rousseau, Laurent Sterckx, Fabienne Tainmont, Pierre Van den Eynde, Matthieu Van Molle
Un guide incontournable dans la mise en œuvre des importantes réformes pour la plupart entrées en vigueur le 1er septembre 2018.
Après un exposé relatif à quelques difficultés récurrentes en matière d’inventaire, quelques nouveautés apportées par la loi du 22 juillet 2018 seront mises en lumière dans une optique résolument pratique.
La régionalisation du bail est en marche. L'ouvrage met en lumière les points de divergence ou de convergence entre les règles applicables en Région wallonne et en Région bruxelloise.
La nouvelle loi sur le divorce en droit luxembourgeois a été votée le 14 juin dernier et apporte son lot de nouveautés en réformant le divorce en droit luxembourgeois. L'ouvrage fait le point sur cette réforme.
Une étude générale et approfondie du régime patrimonial des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.
Les réformes et modifications successives ont entraîné de profonds changements dans la manière d’appréhender et de pratiquer le droit du divorce. Ce Code offre des textes commentés, à jour et replacés dans leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.
Essor ou déclin du principe de l'égalité des créanciers ?
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Florence George
La rencontre entre le droit de la faillite et le droit des obligations regorge de curiosités et d’anomalies. L'ouvrage analyse l’enjeu, considérable pour les praticiens, des controverses qui naissent aux confins de ces deux disciplines.
Livre | 1ère édition 2018 | France | Samuel Ferey, Florence G'sell
L’ouvrage questionne la place de la causalité en droit et l’intérêt de l’envisager de manière large avec les outils de la philosophie analytique, du droit comparé, de l’économie et des sciences cognitives.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Jean Cattaruzza, Michèle Grégoire, Anne Willems
L'ouvrage, rédigé en l'honneur de Martine Delierneux, passe en revue les développements récents et majeurs qu’ont connus le droit commercial, droit bancaire, droit civil, droit international privé ainsi que les garanties et crédits documentaires.
L'ouvrage examine l’application du droit commun de la responsabilité civile dans le cadre de l’action en réparation collective dans la perspective que ce type d’action aboutisse à une indemnisation effective des victimes et à la prévention du dommage.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Cédric Alter, Lucille Bermond, Werner Derijke, Nicholas Ouchinsky, Dejan Savatic
À l’occasion de l’adoption prochaine du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l’insolvabilité, l'ouvrage fait le point sur les principales innovations découlant de ce texte et qui concernent débiteur et créanciers.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Reinhard Steennot, Thierry Van Sinay, Sofie Bouly, Jo De Haese, Aloïs Van den Bossche, Michel Maus, Jan Bael, Herman Konings, Annelies Wylleman, Iris De Brakeleer, Sophie Maquet, Stijn Joye, Xavier Ulrici, Juste Sindihebura, Pierre-Paul Renson, Vincent Sagaert, Pierre-Yves Erneux, Jo Coune, Luk Jonckheere, Nicolas Bernard, Matthias Blondia, Fabienne Boudon, Wannes Thyssen
Het werk bevat bijdagen over alternatieve vormen van (samen)wonen (juridisch, maatschappelijk, theoretisch en praktisch.)/ Cet ouvrage aborde les formes alternatives de (co)habitation d’un point de vue juridique, social, théorique et pratique.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Philippe Brun, Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quezel-Ambrunaz
L'ouvrage regroupe les contributions au séminaire qui a rassemblé à Chambéry diverses entités et personnes ayant uni leurs réflexions pour dégager les éléments faisant la spécificité d’une matière émergente, la réparation du dommage corporelle.
Étude comparée des droits wallon, flamand et bruxellois
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | François Onclin
En constant développement, le droit administratif immobilier exerce une emprise grandissante sur les opérations contractuelles. L'ouvrage traite, dans une perspective comparée interne, des conséquences des polices administratives sur la vente immobilière.
Marché économique en pleine croissance, le drone interroge : droit de la guerre, droit aérien, vie privée et responsabilité. Cet ouvrage propose aux professionnels un point sur la situation actuelle et une première analyse de certaines législations.
L’ouvrage comprend l'analyse, après la réforme du 4 avril 2014, des règles en matière d'assurances de choses, de frais, de responsabilités et de personnes.
Pratiquer les contrats immobiliers dans les matières de l'urbanisme et de l'environnement est une tâche ardue, tant celles-ci ne cessent d'évoluer. Cet ouvrage propose un recueil de modèles et de clauses commentées qui allie théorie et pratique.
