Responsabilité civile et assurances 41 resultats

41 résultats

  1. Code essentiel - Code comparé - La responsabilité extracontractuelle

    Code essentiel - Code comparé - La responsabilité extracontractuelle

    Livre 6 du Code civil
    Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Sarah Larielle

    Ce Code reprend le contenu du Livre 6 du Code civil (publié ce 1er juillet au Moniteur belge) suivi d’une mise en perspective des anciennes et des nouvelles dispositions. Les art. 1382 à 1386bis laissent désormais place à 55 articles (qui entreront en vigueur le 1er janvier 2025). Le + : le lecteur accède en un coup d’œil aux informations complémentaires utiles contenues dans les travaux préparatoires.

    50,00 € TTC
    Prix étudiant: 30,00 €
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  2. Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français

    Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français

    Approche de droit comparé
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Bernard Dubuisson, Patrice Jourdain

    L'ouvrage explore les responsabilités et garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Il aborde les obligations contractuelles, les garanties légales, la responsabilité du fabricant et l'impact de l'intelligence artificielle sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle.

    175,00 € TTC
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  3. Code essentiel - Droit des assurances 2024

    Code essentiel - Droit des assurances 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline Manesse

    L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
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  4. L'incertitude causale en droit de la responsabilité civile

    L'incertitude causale en droit de la responsabilité civile

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Céline Joisten

    Cet ouvrage propose d’analyser l’incertitude causale en droit de la responsabilité civile belge avec l’éclairage des droits français et néerlandais. Les mécanismes créés par les juges et le législateur en vue de tempérer les effets inéquitables de cette incertitude sont analysés et distingués selon le type d’incertitude qu’ils visent.

    150,00 € TTC
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  5. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Nicolas Schmitz

    Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.

    250,00 € TTC
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  6. Responsabilité civile et intelligence artificielle

    Responsabilité civile et intelligence artificielle

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Olivier Gout

    L’ouvrage fait le point sur les différentes interférences existant entre la responsabilité civile et l’intelligence artificielle. Il est issu du séminaire du Groupe européen de recherche en droit de la responsabilité et des assurances d'octobre 2021.

    92,00 € TTC
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  7. Les dommages de masse

    Les dommages de masse

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Bernard Dubuisson, Yohann Quistrebert

    Les dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d’indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.

    109,00 € TTC
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  8. Responsabilité, risques et progrès

    Responsabilité, risques et progrès

    Quelques enjeux du droit de la réparation des dommages
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | François Cuvelier, Marie-Hélène de Callataÿ, Nicolas de Sadeleer, Gaëlle Fruy, Isabelle Lutte, Hugo Nieuwenhuyse
    L'ouvrage s'arrête sur quelques-uns des enjeux actuels auxquels le cadre législatif doit et devra répondre dans les domaines de l’environnement, des technologies numériques et des progrès pharmaceutiques.
    60,00 € TTC
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