Code | 3e édition 2018 | Luxembourg | Roland Bisenius, Dominique Fairon, Christophe Verdure
Ce Code reprend les dispositions du droit luxembourgeois ainsi que les textes émanant du Commissariat aux assurances, indispensables aux praticiens. Il permettra ainsi aux professionnels d’aborder la matière des assurances de façon concrète et accessible.
L'ouvrage développe une approche globale de l'assurance-vie au Luxembourg, en théorie et en pratique, tout en mettant en exergue les aspects essentiels du droit du contrat d'assurance-vie, notamment patrimoniaux et financiers.
L'ouvrage examine l’application du droit commun de la responsabilité civile dans le cadre de l’action en réparation collective dans la perspective que ce type d’action aboutisse à une indemnisation effective des victimes et à la prévention du dommage.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Philippe Brun, Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quezel-Ambrunaz
L'ouvrage regroupe les contributions au séminaire qui a rassemblé à Chambéry diverses entités et personnes ayant uni leurs réflexions pour dégager les éléments faisant la spécificité d’une matière émergente, la réparation du dommage corporelle.
L’ouvrage comprend l'analyse, après la réforme du 4 avril 2014, des règles en matière d'assurances de choses, de frais, de responsabilités et de personnes.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe Pierre
L'ouvrage rassemble les contributions au séminaire international du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) qui s’est tenu à Tours, les 18 et 19 septembre 2015.
L'ouvrage fait le point sur la mise en œuvre des aspects novateurs de la loi du 17 mars 2013 et pointe les difficultés ou les incertitudes auxquelles sont confrontés les acteurs de la protection tant judiciaire qu’extra-judiciaire des personnes majeures.
Livre | 5e édition 2016 | Belgique | Marcel Fontaine
L'ouvrage analyse le dernier état du droit belge des assurances, qui a subi de nombreuses évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales au cours des dernières années.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Jean-Marc Binon
Cette seconde édition offre un panorama complet et détaillé des aspects civils, techniques et sociaux qui composent le droit des assurances de personnes.
Livre | 1ère édition 2015 | Bernard Dubuisson, Patrice Jourdain
Cet ouvrage offre une présentation détaillée de l’ensemble des facettes de la réparation du dommage en droit français et en droit belge ainsi qu’une explication synthétique du régime applicable dans plusieurs pays européens.
À côté des incapacités et de la procédure de liquidation-partage, sont abordées la protection internationale des enfants et la question des aliments, sous l’angle du droit international privé.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
L'ouvrage livre un état du recours à ces deux procédés que sont les fonds d’indemnisation et l’assurance directe et des difficultés qu’ils suscitent, en Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, Italie, France et Roumanie.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | François Glansdorff
Le droit de la responsabilité a évolué ; une nouvelle mise au point s’imposait. Cet ouvrage s’efforce de la réaliser en conjuguant les deux aspects – général et sectoriel –, et bien évidemment sans prétendre être exhaustif.
De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette
Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Jean-Luc Fagnart, Pascal Staquet, Jean van Zuylen
Cet ouvrage fait le point sur le droit de la responsabilité qui demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. La doctrine et la jurisprudence en font une matièreen constante évolution.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Bernard Dubuisson
Le dommage suscite de nombreux remous et réflexions nouvelles dans la doctrine. Cet ouvrage fait le point sur ces réflexions doctrinales et sur l’évolution de la jurisprudence en la matière.
Cet ouvrage aborde quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l'indemnisation.
Livre | 1ère édition 2013 | France | Pierre Aberkane
La justice est l’alliée des victimes d’accidents médicaux. La jurisprudence reste le principal acteur dans l’élaboration de la réparation du dommage médical, dans l’intérêt de la victime et surtout afin de préserver l’équité entre tous les acteurs.
