Droit comparé 75 resultats

75 résultats

  1. De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
    Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
    101,00 € TTC
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  2. La rédaction des contrats internationaux

    La rédaction des contrats internationaux

    Conseils aux praticiens & approche de droit comparé
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Denis Philippe
    Dans cet ouvrage, des spécialistes de la matière passent en revue différents types de clauses des contrats internationaux (clauses de force majeure, de best efforts, clauses réciproques d’abandon de recours, warranties & representations, MAC clauses,...)
    152,00 € TTC
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  3. La théorie des fraudes spéciales

    La théorie des fraudes spéciales

    Essai de classification : étude comparative entre les droits français, libanais, musulman, et des pays arabes
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Dani Itani
    L’ouvrage comprend l’étude de la fraude dans une perspective comparatiste entre les droits français, libanais, égyptien et musulman, sur les plans de la législation, de la jurisprudence, de la doctrine.
    199,00 € TTC
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  4. Ordre public et droit musulman de la famille

    Ordre public et droit musulman de la famille

    En Europe et en Afrique du Nord
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Nathalie Bernard-Maugiron, Baudouin Dupret
    Les politiques législatives et les pratiques judiciaires de six pays du Nord et du Sud de la Méditerranée (France, Belgique et Espagne, Egypte, Maroc et Tunisie) face à des normes ou décisions étrangères dans le domaine du droit de la famille.
    134,00 € TTC
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  5. Le téléchargement d'œuvres sur Internet

    Le téléchargement d'oeuvres sur Internet

    Perspectives en droits belge, français, européen et international
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Carine Doutrelepont, François Dubuisson, Alain Strowel
    Le téléchargement d’œuvres sur Internet s’est généralisé ces dernières années, généralement au détriment du droit d’auteur. L’ouvrage analyse les différents modes de réponse juridique à ce phénomène, dans une perspective comparée et multidisciplinaire.
    92,00 € TTC
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  6. Précis des marques

    Précis des marques

    Les conventions internationales – La convention Benelux – Le droit communautaire – Les lois pénales et la compétence civile belges
    Livre | 5e édition 2009 | Antoine Braun, Emmanuel Cornu
    Véritable traité des marques et référence incontournable en la matière, cette cinquième édition, entièrement revue et mise à jour, intègre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles tant au niveau Benelux qu’au niveau communautaire.
    369,00 € TTC
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  7. Transition énergétique et climatique

    Transition énergétique et climatique

    Les échelles de gouvernance
    Livre | 1ère édition 2026 | Monde | Bernadette Le Baut-Ferrarese, Aubin Nzaou-Kongo

    L'ouvrage vise à rendre compte des principaux acteurs qui participent à la gouvernance de la transition énergétique et climatique. Ce compte rendu du colloque organisé le 13 mai 2022 recouvrera l'ensemble des échelles de gouvernance et sera le résultat de regards croisés d'académiques et praticiens.

    93,00 € TTC
    A paraître
  8. Liber amicorum Maryse Baudrez

    Liber amicorum Maryse Baudrez

    Le voyage d'Italie. Étude de droits français, italien et comparé
    Livre | 1ère édition 2025 | Monde | Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini

    Ce liber amicorum en hommage à Maryse Baudrez, spécialiste de droit comparé franco-italien, rassemble 46 contributions de juristes français, belges et italiens centrées essentiellement sur l’Italie, son système juridique et ses institutions.

    170,00 € TTC
    A paraître
  9. Droit constitutionnel et institutions politiques

    Droit constitutionnel et institutions politiques

    Les régimes politiques français et étrangers
    Livre | 3e édition 2025 | France | Hervé Faupin

    Après avoir présenté la théorie constitutionnelle, les principaux types de régimes ainsi que les acteurs et les événements de la vie démocratique, cet ouvrage examine la situation de trois grandes démocraties, la Grande-Bretagne, les États-Unis et l’Allemagne fédérale, et étudie le dispositif appliqué en France depuis 1958.

    33,00 € TTC
    A paraître
  10. Pour une nouvelle déontologie publique standardisée

    Pour une nouvelle déontologie publique standardisée

    Livre | 1ère édition 2025 | Monde | Jean-François Kerleo

    La déontologie est en passe de devenir un standard de l’action publique. À côté de la séparation des pouvoirs, du contrôle de constitutionnalité et d’autres mécanismes, elle s’est installée au cœur de toutes les démocraties contemporaines pour imposer aux élus et gouvernants des obligations d’intégrité et de probité. C’est cette évolution des formes d’organisation du pouvoir que l’on souhaite ici comprendre en proposant une réflexion sur ses origines, ses significations et les effets de son expansion.

    45,00 € TTC
    A paraître
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