Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Catherine Rosso
L'ouvrage étudie les instruments de flexibilité en droit de l'OMC, l’articulation entre ces instruments et ceux des autres organisations internationales en lien avec l’OMC, le rôle du juge de l’OMC et les perspectives d’évolution de ces instruments.
La construction progressive d’un gouvernement économique coordonné à l’échelle européenne soulève des questions juridiques fondamentales, institutionnelles et méthodologiques, ici mises en perspective par une approche pluridisciplinaire.
Hommage à Walter van Gerven/Hulde aan Walter van Gerven
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Guy Horsmans, Dirk Van Gerven
Cet ouvrage traite de l’œuvre de justice, de l’apport des cours et tribunaux à la vie et à la plénitude du droit, des missions et des rôles que les magistrats peuvent et doivent remplir à cette fin.
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Jean-Marc Moulin
La finance alternative est encore éparse dans ses manifestations mais est traversée par des lignes directrices fortes qui la fédèrent. L'ouvrage en expose les aspects juridiques, très largement méconnus.
Mélanges à la mémoire du professeur Claude Ducouloux-Favard
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Filippo Annunziata, Anne Brobel Dorsman, Bénédicte François, Federico Pernazza
Claude Ducouloux-Favard (Université Paris- Dauphine) restera dans l’histoire de la pensée juridique européenne comme l’un des pionniers et des plus fervents défenseurs du Droit comparé. Ces Mélanges lui rendent hommage.
Solvabilité II : d’un projet de directive cadre aux travaux de modélisation. L’analyse des impacts de la nouvelle législation prudentielle au niveau des entreprises et du secteur des assurances.
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Sabrina Cuendet
C’est un ensemble de règles transversales, d’origine interne et internationale, visant à libéraliser, promouvoir et protéger les investissements, tout en préservant les intérêts fondamentaux des États hôtes.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Ludovic Bernardeau
L’ouvrage synthétise les questions essentielles soulevées par la récidive en droits de la concurrence et comprend l’étude de ses conditions tout en portant un regard, critique, nuancé et prospectif tenant à leur légalité matérielle et procédurale.
Marché économique en pleine croissance, le drone interroge : droit de la guerre, droit aérien, vie privée et responsabilité. Cet ouvrage propose aux professionnels un point sur la situation actuelle et une première analyse de certaines législations.
Abordées sous l’angle du contentieux devant les juridictions de l’UE, les questions approfondies dans cet ouvrage concernent l’interdiction des ententes et des abus de position dominante, le droit des concentrations et des aides d'État.
This volume revisits the core principles defining the antitrust discipline in Europe and thereby addresses the widespread perception that the boundaries of the notion of restriction of competition have blurred over the past decade due to modernisation.
Livre | 2e édition 2017 | Europe | Jean-François Bellis
Cet ouvrage, entièrement mis à jour, présente de façon synthétique une introduction au droit européen de la concurrence sur un plan à la fois théorique et pratique.
Centre belge du droit des sociétés / Belgisch Centrum voor vennootschapsrecht
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique
L’ouvrage traite, dans la perspective de la réforme en cours du Code des sociétés, de l’accès au juge pour tous les litiges concernant les sociétés et les associations et des réponses qui peuvent y être données par la juridiction compétente.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Pierre De Pauw, Kris De Schutter, Michèle Grégoire, Laurent Ruzette, Nicolas Staner, Jo Swyngedouw, Dirk Van Gerven, Christophe Wauters
L'ouvrage fait le point sur la nouvelle loi bancaire du 25 avril 2014 à la lumière de la transposition de ces textes dans la vie des entreprises concernées et des premières réflexions des auteurs et des praticiens.
Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Sofie De Keer, Laurent Garzaniti, Saskia Mermans, Aurélie Morreale, Erik Peetermans, Nicolas Petit, Maaike Visser, Frank Wijckmans, Peter Wytinck
Les fédérations d’entreprises sont sous la surveillance des autorités de la concurrence. Cet ouvrage sensibilise ces fédérations à l’application du droit de la concurrence.
L'ouvrage fait le point sur le crédit hypothécaire aux consommateurs après la transposition de la directive européenne 2014/17/EU et la réforme qui s’en est suivie du Livre VII du Code de droit économique.
Jurisprudences de la C.J.U.E. et des juridictions belges
Code | 1ère édition 2017 | Europe | Patrick Gielen, Guillaume Payan
Code annoté entièrement consacré à l’action de l’Union européenne dans le domaine de la coopération judiciaire en matière civile et commerciale. Contient des jurisprudences de la C.J.U.E. et des juridictions belges.
L'ouvrage fait le point sur quelques problématiques spécifiques, certaines plus classiques, d’autres probablement moins connues, qui alimentent le quotidien des praticiens.
L’ouvrage comprend l'analyse, après la réforme du 4 avril 2014, des règles en matière d'assurances de choses, de frais, de responsabilités et de personnes.
