Cet ouvrage, d'une approche transversale, a pour objectif de faire le point, à destination du monde judiciaire, sur le crédit aux consommateurs et aux P.M.E.
Loi du 10 aout 1915 concernant les sociétés commerciales
Code | 1ère édition 2016 | Luxembourg | André Prüm
Ce Code rassemble, dans un format pratique et condensé, les textes législatifs essentiels régissant les sociétés commerciales au Luxembourg, le tout complété des dispositions civiles les plus pertinentes. À jour au 1er octobre 2016.
L'ouvrage fait le point sur une matière complexe et technique, celles des offres publiques, non seulement d'acquisition, mais également de reprise et d'instruments de placement.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Roman Aydogdu
L'ouvrage fournit les clés d'accès aux conventions de négociation, de confidentialité, d'exclusivité, de management, d'actionnaires, de cession d'entreprise, de non-concurrence, etc. qui sont autant d'illustres anonymes dans la législation belge actuelle.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Benjamin Docquir
Un exposé clair et complet des différents aspects juridiques du nouvel environnement numérique et de l’informatique (réseaux, cloud computing, big data, internet of things, …).
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Éric Carpano, Manuel Chastagnaret, Emmanuelle Mazuyer
L'ouvrage a pour objet de mieux comprendre, dans le cadre de l’Union européenne, le phénomène de concurrence normative (réglementaire, sociale et fiscale) tant d’un point de vue théorique que pratique.
L'ouvrage fait le point sur le crédit à la consommation, le crédit hypothécaire, la loi relative au financement des petites et moyennes entreprises et le crowdfunding.
Séminaire organisé à Liège le 27 octobre 2016 en l’honneur de Monsieur Didier Matray
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Roman Aydogdu
Dans une approche pluridisciplinaire, l'ouvrage expose le dernier état du droit des petites et moyennes entreprises et des réflexions sur les prochaines évolutions en matière de droit des sociétés, droit bancaire, droit des aides d’État, droit social,...
L'ouvrage propose une présentation méthodique des nombreuses règles applicables, tant en droit belge qu’européen, qu’elles soient générales ou qu’elles concernent une catégorie particulière de denrée alimentaire.
L'ouvrage analyse les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, en mettant l’accent sur leurs points communs et sur leurs différences et en les comparant avec d’autres personnes morales.
Répression des abus de marché en France et solutions étrangères
Livre | 1ère édition 2016 | France | Nathalie Huet, Arnaud Reygrobellet
Il faut réformer le contentieux boursier : cet ouvrage, après avoir dressé un état des lieux dans différents pays propose, pour la France, des solutions de réforme.
L'ouvrage fait le point sur la mise en œuvre des aspects novateurs de la loi du 17 mars 2013 et pointe les difficultés ou les incertitudes auxquelles sont confrontés les acteurs de la protection tant judiciaire qu’extra-judiciaire des personnes majeures.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | André-Pierre André-Dumont, Christel Brion, Henri Culot, Nicolas Delvigne, Pierre Desenfans, Benjamin Docquir, Yves Hendrickx, Hervé Jacquemin, Jessica Lesage, Heidi Waem
L'ouvrage, clair et synthétique, a pour but de démystifier les technologies du numérique et leur réputation de complexité technique, afin d’en exposer les aspects essentiels pour le juriste.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Francesco Martucci
L’ouvrage revient sur les questions de répartition des compétences entre l’Union et les États membres et d’équilibre des pouvoirs entre les institutions, organes de l’Union et autorités nationales compétentes.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Pierre-Léonard Rouzaud
L'ouvrage retrace la genèse de la notion d’impôt confiscatoire en droit français et la compare avec les évolutions de la jurisprudence internationale. Il tente de dégager un équilibre entre principe d’égalité devant l’impôt et droit de propriété.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Romain Dambre
La règle d’autonomie qui gouverne le régime juridique des contrats financiers est mise à l’épreuve en droit des sociétés sous l’effet des perturbations engendrées par ces instruments de dissociation de la titularité formelle et de l’exposition économique.
