Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance 461 resultats

L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.

Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.

Cet ouvrage se présente comme la suite logique du DJT65 « La rupture du contrat d'agence commerciale » publié en 2008 :  Un commentaire des règles relatives à la résiliation du contrat, qui suscitent souvent des différends entre parties, et des contestations judiciaires. Cet ouvrage commente les règles relatives à la résiliation du contrat, puisque ce sont celles qui suscitent le plus souvent des différends entre parties et des contestations judiciaires.

Plus de cinq ans après l’entrée en application du RGPD, celui-ci a-t-il bouleversé les habitudes des entreprises ?  Freine-t-il le développement des entreprises ? Favorise-t-il les relations avec le clients/usagers ? Rend-il les entreprises plus ou moins vulnérables au hacking ? L’après-midi d’étude du 17 octobre 2023 a pour objet de réunir experts juridiques et dirigeants d’entreprise pour explorer les enjeux cruciaux de la protection des données dans notre ère numérique. Ce colloque a pour objectif d’échanger sur nos expériences et les attentes des acteurs économiques pour faire coïncider croissance économique et protection de la vie privée.

Le tome III reprend l’essentiel des matières relatives au droit de l’entreprise, de l’économie et de la finance. Les textes sont enrichis de précieuses annotations.

Alors que des grandes interrogations écologiques dominent l’actualité, comment piloter l’entreprise de manière à la fois lucide et pertinente, efficiente et responsable ? Les auteurs proposent une approche structurée, systémique et originale des grands enjeux et des éléments de réponse apportés par la Responsabilité Sociale des Entreprises.

Après une introduction décrivant les spécificités, les sources et les institutions du droit commercial luxembourgeois, ce manuel expose, critique et analyse les règles relatives aux actes de commerce, aux commerçants et aux fonds de commerce.

Après une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des mécanismes spécifiques aux différentes catégories de sociétés commerciales, organisé de manière simple et claire en trois parties : l’existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale.

Exposé du droit européen de la concurrence avec une mise en perspective, d’une part, du droit américain de l’antitrust et, d’autre part, de la mise en œuvre des textes européens par les institutions françaises au sein du Réseau européen de concurrence.

Cet ouvrage est un précis actualisé du droit de la preuve applicable aux entreprises dans toutes leurs relations.

Manuel de droit luxembourgeois des contrats, conçu dans une approche comparative Luxembourg/France/Belgique visant à mettre en évidence l’originalité et les possibilités de développement de ce droit au sein des pays du Code civil.

Présentation de développements législatifs importants au niveau européen pour les services numériques.

Cette nouvelle édition rassemble les 18 livres du Code, incluant les règles transposant les directives 2019/1, 2019/790, 2019/2161, 2019/770 et 771. Ce recueil est enrichi d’un index et d’une table chronologique complets.

Le tome 2 aborde le thème des assurances de dommages en droit luxembourgeois.

Cet ouvrage, réparti en 3 tomes, explique les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Il constitue un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers. Le tome 1 traite des généralités.

Cet ouvrage examine de manière synthétique et globale, dans une structure attractive, les règles relatives aux usages honnêtes.

L'ouvrage commente de manière approfondie le lien entre le droit des sociétés et des associations et la comptabilité et le rapportage financier des sociétés, associations et fondations. Cette nouvelle édition contient la législation à jour au 30 septembre 2024 et tient compte des avis de la Commission des Normes comptables publiés jusqu'à cette date.