Le rôle du juriste d'entreprise dans le développement durable des entreprises
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Marc Beyens
Bijdragen van de Dag van de bedrijfsjurist 2020: 'De rol van de bedrijfsjurist in de duurzame ontwikkeling van de onderneming'./Les contributions à la Journée du juriste d'entreprise 2020: le rôle du juriste d'entreprise dans le développement diurable"
Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Jean-Pierre Collin, Emmanuel Roger France, Françoise Roggen, Jean Spreutels
Le droit pénal des affaires, ou droit pénal de l’entreprise, a connu récemment des développements considérables. L'ouvrage donne une vue d'ensemble de la matière.
Analyse de la jurisprudence de la Commission des sanctions de la FSMA dans des domaines clés de la réglementation financière (abus de marché, loi Prospectus, lutte contre le blanchiment d'argent, etc) et des arguments de procédure souvent invoqués.
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Paul Foriers, Rafaël Jafferali, Erik Van den Haute
Par leurs contributions, les auteurs souhaitent rendre hommage à Paul Alain Foriers. Les thématiques abordées relèvent du droit des obligations, des contrats spéciaux, du droit des sociétés, économique et financier, de la procédure en cassation, etc.
À l’heure où les revendications multiples se nourrissent du sentiment d’une confiscation du pouvoir par les forces du marché, l’ouvrage interroge la réconciliation entre démocratie et marché dans l’Union européenne.
Code | 1ère édition 2021 | Belgique | Thomas Faelli, Olivier Goffard, Miguel Mairlot
Compile les dispositions légales et réglementaires en la matière, regroupées en fonction des objectifs qu’elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, des investisseurs, etc.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Philippe Musquar
L'ouvrage offre un panorama succinct mais complet de cette politique, comprenant un certain nombre de rappels historiques indispensables et de définitions essentielles.
Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Amélie Lachapelle
Le phénomène des lanceurs d’alerte fiscale vient bouleverser l’institution de la dénonciation fiscale. L'ouvrage fournit un éclairage de la récente Directive sur les lanceurs d’alerte, tout en comblant une lacune dans la doctrine belge.
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Viviane de Beaufort
Ces nouvelles pratiques d’influence constituent-elles un outil de promotion ou une déviance de la démocratie ? Quelles conséquences pour les acteurs économiques ? C’est à ces questions que l’ouvrage tente de répondre, au travers de plusieurs cas réels.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Céline Castets-Renard
Cet ouvrage permet d’aborder les différentes normes élaborées par l’Union européenne, destinées à réguler le numérique dans une multitude de champs du droit. Il permet aussi de comprendre la politique choisie par cette dernière.
Le droit de la concurrence en 11 leçons, par un spécialiste de la matière, enrichi de nombreuses références de doctrine et jurisprudence, avec tous les textes français et européens applicables en annexe.
Livre | 1ère édition 2020 | France | Louis Vogel, Joseph Vogel
L'ouvrage fournit aux juristes et dirigeants d'entreprises des conseils efficaces dans le domaine du droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation en plaçant le juriste en situation réelle.
Livre | 2e édition 2020 | Europe | Louis Vogel, Joseph Vogel
Une approche comparée du droit européen et français de la consommation, une présentation des règles essentielles des règles protectrices des consommateurs par un spécialiste de la matière, enrichie de nombreuses références de doctrine et jurisprudence.
A la quête d'une mondialisation économique équilibrée et porteuse d'espoir
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Grégoire Bakandeja wa Mpungu
L'ouvrage traite des principaux aspects et caractéristiques du commerce international : cadre juridique, opérateurs et opérations ainsi que le règlement extrajudiciaire des litiges en la matière.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Emanuele Ceci, Michel Coipel, Michel De Wolf, Vincent Deckers, Déborah Gol, Arnaud Houet, Edouard-Jean Navez, Charlotte Sartori, Valérie Simonart
Sont abordées les conséquences de la qualité d’entreprise, les nouvelles règles en matière de but et d’objet, les autres nouveautés résultant du Code des sociétés et des associations pour les A(I)SBL.
Livre | 2e édition 2020 | Europe | Louis Vogel, Joseph Vogel
Une approche comparée du droit européen et français de l'après-vente, par des spécialistes de la matière, enrichie de nombreuses références de doctrine et jurisprudence, avec en annexe tous les textes applicables à la matière.
Contribution de la coopération institutionnelle à la lex mediterranea
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Djamila Larabi
L'ouvrage détermine si une harmonisation possible des règles de transport maritime des marchandises entre les pays des deux rives pourrait permettre l’émergence de l’harmonisation du droit des affaires dans l’Union pour la Méditerranée.
Un recueil, en langue anglaise, des textes juridiques (traités, règlements, directives, communication, codes, lois, décrets) qui régissent le droit de la concurrence en droit européen, droit français et allemand.
Un code thématique comprenant tous les textes applicables en droit de la concurrence – européen et français. A jour des dernières réformes législatives : Loi Sapin II, Action en réparation des dommages concurrentiels.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Géraldine Gaulard
L'ouvrage défend l'idée que la compétence de pleine juridiction du juge est issue du standard de contrôle de pleine juridiction. Favorable à une synchronisation de ces concepts, l'ouvrage invite le juge de l'Union à se saisir pleinement de ses pouvoirs.
