Livre | 2e édition 2016 | Europe | Sean Van Raepenbusch
Un ouvrage de référence, après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, sur le droit institutionnel de l'Union européenne, replacé dans son contexte historique.
La Protection de personnes fuyant un conflit armé et d'autres situations de violence
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Matthew Happold, Maria Pichou
Issues relating to the reception of asylum seekers in the EU are increasingly controversial. The Luxembourg and Strasbourg courts have taken rather different approaches. This book seeks to examine the two regimes and their interactions.
Cet ouvrage est une étude approfondie de la recevabilité de la preuve pénale obtenue lors d’enquêtes transfrontières. Fondé sur une approche comparative, il expose le droit de la coopération judiciaire, intégrant la décision d’enquête européenne.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Fabrice Picod
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2015, chaque arrêt sélectionné faisant l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Sylvie Bernigaud, Isabelle Bon-Garcin, Olivier Gout, Johann Le Bourg, Céline Moille, Stéphanie Porchy-Simon, Nicolas Rias, Bélinda Walz
Cet ouvrage met en lumière la dynamique du droit des transports des passagers en présentant et en analysant les principaux textes en la matière ainsi que leur articulation.
Commentaire du Règlement nø650/2012 du 04 juillet 2012
Livre | 2e édition 2014 | Europe | Andrea Bonomi, Patrick Wautelet
Un guide indispensable pour comprendre et utiliser le nouveau droit international privé européen des successions ; comment planifier la succession selon ces nouvelles dispositions et comment la liquider.
Les migrations internationales s’intensifient mais les systèmes de protection sociale restent attachés à un territoire. Coordonner les législations entre États pour assurer une continuité des droits aux travailleurs migrants devient primordial.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Isabelle Doussan
La complexité même de l’objet du droit de l’environnement - le vivant -, son élaboration, son contenu, sa mise en œuvre et son suivi, fédèrent les contributions regroupées dans cet ouvrage, éclairées par des études de cas.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Annie Blandin
Sans définir la souveraineté numérique a priori, l’ouvrage en analyse les différents visages en mettant en évidence les valeurs défendues par l’Europe, les enjeux économiques et territoriaux de l’Internet et enfin les enjeux en terme de sécurité-défense.
Essai sur les incidences juridiques d'une norme évolutive
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Virginie Barral
L’ouvrage montre que le développement durable prescrit un objectif que les États doivent s’efforcer d’atteindre à travers le respect de standards dont la relative indétermination tend à s’effacer.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Francesco Martucci
Presque quinze ans après l’introduction de l’euro, cet ouvrage met en évidence les spécificités de l’UEM dans le droit de l’Union, tant du point de vue institutionnel que matériel.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Laurence Potvin-Solis
L'ouvrage met à l’étude le sens et les défis que présentent les rapports entre l’UE et l’autonomie locale et régionale au regard de leurs enjeux actuels et des différentes formes d’organisations territoriales nationales et leurs évolutions récentes.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Thierry Chopin
Au-delà de la question de la légitimité de l’UE, quels sont les dysfonctionnements structurels et concrets de la construction européenne aux niveaux institutionnel et politique ?
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Josiane Auvret-Finck
Étude pluridisciplinaire visant à cerner les conditions qui devraient être réunies pour promouvoir la prospérité, les valeurs communes aux partenaires et l’affirmation de l’Union européenne sur la scène internationale.
Il s'agit d'un ouvrage scientifique sur les jeux et paris en ligne envisagés sous le prisme de l'Union européenne, et qui aborde l'ensemble des problématiques juridiques mises à jours par la Commission européenne dans sa communication de 2012.