Droit européen 544 resultats

544 résultats

  1. Justice climatique

    Justice climatique

    Aspects juridique, sociaux et économiques
    Livre | 1ère édition 2026 | Belgique | Amélie Adam
    L'ouvrage pose le décor de l’urgence écologique et aborde le cadre juridique international et national de la justice climatique ainsi que son contentieux.
    62,00 € TTC
    A paraître
  2. Droit du nucléaire

    Droit du nucléaire

    Livre | 1ère édition 2026 | France | Jean-Luc Pissaloux, Anne Rainaud
    L’essentiel des questions juridiques liées aux installations nucléaires : les règles de prévention, les règles caractérisant la responsabilité, les acteurs du nucléaire, en particulier en période de gestion de crise.
    90,00 € TTC
    A paraître
  3. La gouvernance des données

    La gouvernance des données

    Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Brunessen Bertrand
    Le RGPD renforce l’harmonisation des droits nationaux. Il ne résout cependant pas toutes les questions que posent les transferts de données, notamment dans le cadre des relations transatlantiques. L'ouvrage fait le point sur ces questions.
    77,00 € TTC
    A paraître
  4. Manuel de droit européen de l'agriculture

    Manuel de droit européen de l'agriculture

    Livre | 1ère édition 2026 | Europe | Gaëlle Hardy

    La politique agricole a connu, depuis son lancement en 1962, de nombreuses et importantes réformes. Celles-ci marquent l’occasion de s’interroger sur les évolutions que la politique agricole commune a subi ces 60 dernières années.

    60,00 € TTC
    A paraître
  5. Transition énergétique et climatique

    Transition énergétique et climatique

    Les échelles de gouvernance
    Livre | 1ère édition 2026 | Monde | Bernadette Le Baut-Ferrarese, Aubin Nzaou-Kongo

    L'ouvrage vise à rendre compte des principaux acteurs qui participent à la gouvernance de la transition énergétique et climatique. Ce compte rendu du colloque organisé le 13 mai 2022 recouvrera l'ensemble des échelles de gouvernance et sera le résultat de regards croisés d'académiques et praticiens.

    93,00 € TTC
    A paraître
  6. Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres

    Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Sébastien Fucini, David Mas, Valérie Michel

    Ouvrage permettant de dresser et d’analyser le bilan de la mise en œuvre du mandat d’arrêt européen dont les dispositions initiales ont été très grandement précisées par la Cour de justice.

    125,00 € TTC
    A paraître
  7. Le constitutionnalisme numérique

    Le constitutionnalisme numérique

    Livre | 1ère édition 2025 | Monde | François-Xavier Millet

    Ce projet examine les évolutions du droit public (particulièrement le droit constitutionnel et le droit administratif) qui sont induites par la participation croissante de grands acteurs privés (GAFAM, opérateurs télécom) à des missions traditionnellement assurées ou assumées par l’Etat ou d’autres autorités publiques.

    90,00 € TTC
    A paraître
  8. Politique européenne de concurrence et protection de l'environnement

    Politique européenne de concurrence et protection de l'environnement

    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Adriano Maffeo

    Cet ouvrage approfondi reprend les exposés d'une conférence sur la protection de l'environnement et ses interactions avec les compétences de l'Union européenne, incluant une analyse des pratiques récentes de mise en œuvre par la Commission européenne et les autorités nationales de la concurrence, impliquant notamment les autorités française, italienne et anglaise post-Brexit.

    75,00 € TTC
    A paraître
  9. L'Union économique et monétaire

    L'Union économique et monétaire

    Commentaire disposition par disposition
    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Sébastien Adalid, Francesco Martucci
    L’ouvrage propose un commentaire article par article des dispositions des traités UE et FUE relative à l’Union économique et monétaire, y compris le statut de la BCE. Il comprend aussi un commentaire des traités MES et TSCG.
    128,00 € TTC
    A paraître
  10. Lexique juridique du commerce international et européen

    Lexique juridique du commerce international et européen

    Livre | 1ère édition 2025 | Belgique, Luxembourg | David Leys

    L’ouvrage va expliquer et illustrer le droit du commerce international et européen qui traite des règles juridiques régissant les relations commerciales entre les pays. Il va également présenter les concepts, les institutions et les caractéristiques des normes de l'ordre économique international. Il va aussi analyser les contrats et les pratiques en la matière.

    40,00 € TTC
    A paraître
  11. Accord sur la Juridiction unifiée du brevet et règlement de procédure

    Accord sur la Juridiction unifiée du brevet et règlement de procédure

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Fernand de Visscher, Jean-Christophe Galloux, Bertrand Warusfel

    À la suite d’un colloque tenu en juin 2023 sur le même sujet, les participants ont décidé d’offrir un commentaire complet et pratique des règles de procédure devant la Juridiction unifiée du brevet, à destination principalement des praticiens et principalement en français.

    150,00 € TTC
    A paraître