Droit européen 544 resultats
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La finance alternative dans l’Union européenne
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Gaëlle HardyDans le contexte actuel de multiplication des crises sociétales – environnementale, sanitaire, militaire – le présent recueil se concentre sur l'importance grandissante du recours à la finance alternative.
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Liber amicorum Maryse Baudrez
Le voyage d'Italie. Étude de droits français, italien et comparéLivre | 1ère édition 2025 | Monde | Thierry Di Manno, Jean-Jacques PardiniCe liber amicorum en hommage à Maryse Baudrez, spécialiste de droit comparé franco-italien, rassemble 46 contributions de juristes français, belges et italiens centrées essentiellement sur l’Italie, son système juridique et ses institutions.
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Manuel de droit européen du travail
Livre | 2e édition 2025 | Europe | Sophie Robin-OlivierPour faire ressortir les apports et les limites du droit du travail de l’Union européenne, l’ouvrage prend appui sur les relations qu’il entretient, depuis l’origine, avec les droits nationaux et le droit international du travail. -
Règlement Bruxelles I bis
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2025 | Europe | François MailhéPremier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement. -
Arbitrage et droit de l’Union européenne
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Mathieu Combet, Mehdi LahouaziCet ouvrage présente l’état de la pratique de l’arbitrage en droit de l’Union européenne puisque le droit de l'arbitrage se situe très largement en dehors de la sphère de la compétence de l'Union européenne.
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La modernisation de l'objet anticoncurrentiel dans l'UE
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Godefroy de MoncuitLa distinction entre les pratiques « par objet » anticoncurrentielles par opposition à celles qui sont « par effet » anticoncurrentielles a été clarifiée au regard des jurisprudences récentes. -
Le droit spatial saisi par le droit de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Marie-Eve Samson, Pierre-Jean ThilDiffusion de travaux de jeunes chercheurs en droit spatial et d'industriels sur les mutations récentes du secteur spatial européen et anticipation des besoins à venir.
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Règlement (CE) n° 593/2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles
Tome I : Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2025 | Belgique | Jeremy HeymannInédit en langue française, le commentaire du Règlement viendra combler un manque, au moyen d’une étude approfondie des textes, en s’appuyant aussi bien sur la jurisprudence de la CJUE que sur les jurisprudences nationales.
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Le secret en droit de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Maria Fartunova-MichelL'ouvrage propose une analyse systématisée de la référence au secret dans le droit de l’Union européenne. Il propose une réflexion originale, grâce à une méthode inductive.
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La confiance mutuelle dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice
Crise(s) et perspectivesLivre | 1ère édition 2025 | Belgique | Emanuel Castellarin, Etienne Farnoux, Samuel Fulli-LemaireL’ouvrage se propose de dresser l’état des lieux de la confiance mutuelle, principe central de la construction européenne et du fonctionnement de l’ordre juridique de l’UE, qui est l’objet récemment de crises mais également d’un renouvellement.
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Droit européen des transports
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Loïc GrardOuvrage abordant le droit des transports au fil de son renouvellement par la règlementation en provenance de l’Union européenne. Il se situe en complément des manuels habituels consacrés à la matière car il présente cette dernière sous un angle la rendant accessible où que se situe le lecteur dans l’Union européenne. Indépendamment des thèmes qu’il traverse, cet ouvrage propose une présentation exhaustive des règles européennes relatives à l’aviation civile, la marine marchande, les chemins de fer ou encore le transport routier ou fluvial. Les droits du transporteur sont exposés autant que ceux du transportés, sans oublier l’environnement dans lequel se noue la relation juridique entre les professionnels ou entre les professionnels et les consommateurs.
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La diffusion du droit de l’Union européenne
Entre effet de droit, effet de contagion et effet d’influenceLivre | 1ère édition 2025 | Europe | Louis FeilhèsLe droit de l’Union européenne est censé avoir un champ d’application limité. Pourtant, il parvient à de se diffuser, à produire des effets au-delà. L’ouvrage entend analyser spécifiquement comment il parvient : par un effet de droit, par un effet d’influence ou encore par un effet de contagion ?
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La dette publique en droit de l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2025 | Frédéric AllemandL’ouvrage tente de répondre aux nombreuses questions que suscite la dette publique de l’Union et ses États membres à travers une analyse exhaustive des règles juridiques européennes et nationales qui gouvernent la dette publique.
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Les nouveaux objets du droit de l’Union européenne
Les dynamiques de l’Union entre intégration et coopérationLivre | 1ère édition 2025 | Europe | Didier BlancCet ouvrage donne à voir la vitalité de la constrution européenne et la dynamique à l’œuvre depuis plus de 60 ans.
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Organisations européennes
Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisationsLivre | 26e édition 2025 | Europe | Christophe LescotCe manuel présente l’ensemble des institutions européennes : l’Union européenne, le Conseil de l’Europe et la Convention européenne des droits de l’homme, et les institutions spécialisées. Il contient des cartes, des encadrés et des schémas qui éclairent le texte.
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Droit européen de la santé numérique
Un droit en constructionLivre | 1ère édition 2025 | Europe | Nathalie de Grove-ValdeyronCet ouvrage permet de saisir les enjeux du développement d’un nouveau droit en construction, le numérique appliqué à la santé. Il aura des implications directes pour les patients en ce qui concerne l’accès et le partage de leurs données de santé mais aussi pour la qualité des soins, et la recherche médicale dans un contexte transfrontalier.
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Quel biodroit pour l’Union européenne ?
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Maria Fartunova-Michel, Béligh NabliL'émergence du droit de l'Union européenne en matière de bioéthique marque un tournant clé, ancré dans la dignité humaine et influençant la réflexion éthique et législative des États membres. Cette évolution régule les enjeux éthiques, notamment face aux nouvelles technologies telles que l'intelligence artificielle. La construction d'une gouvernance européenne renforce le rôle de l'UE dans la promotion de la bioéthique.
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Traité de droit administratif transnational
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Emilie Chevalier, Olivier Dubos, Yseult MariqueL’ouvrage propose une analyse systématique inédite d’un objet scientifique jusqu’alors peu étudié d’un point de vue juridique, qui est le droit administratif transnational. C’est le premier ouvrage du genre en langue française, et il reste largement original dans le champ académique au niveau international.
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Les mutations de la liberté d'expression dans l'Union européenne
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Christophe Maubernard, Sébastien Platon, Romain TinièreDroit essentiel au fonctionnement de nos démocraties pluralistes, le droit à la liberté d’expression fait l’objet depuis quelques années d’un intérêt accru de la part de l’Union européenne. Cet ouvrage se propose d’analyser cette évolution.
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La tierce intervention devant la Cour européenne des droits de l’homme
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Julie CardonL’ouvrage traite de la tierce intervention devant la Cour européenne des droits de l’homme et de son apport réel ou supposé à la fonction de juger de la Cour. La tierce intervention est une procédure qui permet à une personne qui n’est pas une des parties au procès se déroulant devant la Cour de participer à ce dernier en communiquant des observations écrites et parfois, même, bien plus exceptionnellement, des observations orales. Cette procédure créée dans les années 80 est souvent identifiée comme un soutien pour la Cour qui a une charge de travail colossal notamment au regard des nombreuses requêtes dont elle est saisie chaque année. L’ouvrage cherche donc à vérifier si la tierce intervention aide véritablement la Cour pour accomplir ses missions.