L’ouvrage offre une introduction succincte, conceptuellement claire, combinant des aspects techniques et interdisciplinaires, au droit international de l’environnement contemporain et tenant compte des développements les plus récents dans la discipline.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Olivier Peiffert
Cet ouvrage présente de façon analytique le phénomène d’application du droit des aides d’État en le considérant comme un processus autonome de réglementation des politiques nationales de la protection de l’environnement par l’UE.
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Mireille Delmas-Marty
L'ouvrage a pour objectif de mettre au jour les leviers de la criminalité environnementale. Une équipe de juristes internationaux tente de diagnostiquer les lacunes du droit et de proposer les remèdes adéquats.
Les paradis fiscaux n'ont pas disparu ! Pourquoi ? L'auteur de cet ouvrage tente de répondre à cette question par une analyse des difficultés d’harmonisation fiscale entre Europe et États-Unis.
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Michael Faure, Athanase Lawogni, Mathieu Dehoumon
L’intérêt de la publication réside dans les analyses qui sont faites sur l’aspect international des mouvements transfrontières illicites des déchets dangereux à travers les Conventions de Bâle et de Bamako et sur les droits européen et nationaux.
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Claudie Boiteau
L’ouvrage fournit les clés de la compréhension et de l’analyse des dispositifs relatifs au développement des énergies « décarbonées », essentiellement renouvelables, inspirés par les enjeux climatiques, dans le cadre du marché intérieur de l’énergie.
Situation en Belgique et dans l'Union européenne / Situation in Belgium and in the European Union
Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Charles-Hubert Born, Francis Haumont
The book focuses on the legal issues arising from the implementation by the national courts of the provisions relating to Natura 2000, in order to assess the contribution of the judge to the effectiveness of this regime.
Le marché, consacrant dans sa forme pure la loi du plus fort, est-il compatible avec la protection internationale de l’environnement ? L’ouvrage fournit des réponses dans une perspective pluridisciplinaire à dominante juridique.
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Jean-Christophe Burkel
Le changement climatique a un impact majeur sur l’évolution des modes de vie et du fonctionnement des sociétés contemporaines. Mais les efforts consentis au niveau diplomatique ne sont pas à la hauteur du défi. Cet ouvrage examine une piste alternative.
Droit de propriété, économie et environnement/Property rights, economics and environment
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Max Falque, Henri Lamotte
Analyse de la contribution des droits de propriété ou d’usage et des instruments économiques comme alternative et/ou complément à la réglementation afin d’assurer la gestion durable des ressources agricoles et forestières.
L’auteur analyse les progrès du droit de l’environnement en droit français, européen et international, traduisant le formidable mouvement de transformation de ce droit.
Recherche d'une systématisation en droit français et américain
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Pauline Abadie
En analysant un faisceau de pratiques et discours particulièrement hétéroclites et en interrogeant la possibilité d’en dégager une cohérence, l'ouvrage offre une définition des responsabilités environnementales de l’entreprise. Prix Carbonnier 2013.
Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Patrick Thieffry
Cet ouvrage étudie la responsabilité du producteur en matière de déchets, sous ses différentes facettes, après la volte-face du droit communautaire, à l’occasion de la directive 2008/98 sur l'obligation du producteur du produit à l'origine des déchets.
Le végétal est au cœur de la problématique de la sécurité alimentaire mondiale. Face à ce défi, le droit à son mot à dire. Dans cette optique, le présent ouvrage vise à rendre compte de la manière dont le droit appréhende le végétal.
Rassemble l’analyse de 35 spécialistes autour des conditions d’émergence des droits fondamentaux de l’environnement, leurs portées, leurs interactions avec les autres systèmes de droit humain mais aussi leurs interdépendances et leur théorisation.
Les matières du droit administratif que sont l'énergie, l'urbanisme et l'environnement ont des implications tellement fréquentes et variées sur la vie quotidienne des citoyens et des sociétés que tous les justiciables peuvent être concernés.
Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Sébastien Mabile, Michel Mabile, Jean-Pierre Mignard
Le nucléaire est remis en cause de toute part. Cet ouvrage dresse un état du droit et plaide pour la création d’un droit nucléaire mondial pour un niveau optimal de sûreté car la question de la sûreté nucléaire doit être traitée au niveau international.
Les actes de ce colloque contribuent à l’exploration des enjeux environnementaux et socioculturels soulevés par le pluralisme juridique et institutionnel qui imprègne le droit et les régulations portant sur l’environnement au sein des États.