Droit fiscal 152 resultats

Associant les exigences de la recherche scientifique soutenue par l'Université de Luxembourg à la réalité de la pratique administrative luxembourgeoise, les Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne (CFLE) proposent deux fois par an une sélection d’analyses doctrinales rédigées par des experts luxembourgeois et étrangers.

La Revue générale de fiscalité luxembourgeoise (RGFL) propose aux professionnels de la finance, du droit et de la fiscalité, des informations complètes sur tout ce qui concerne la fiscalité au Luxembourg.

La Revue générale du contentieux fiscal (RGCF) vise à couvrir toute l'étendue de la matière du contentieux fiscal, dont notamment : les mesures de contrôle et la preuve, les droits garantis aux contribuables et les pouvoirs de l'administration, les sanctions et le recouvrement.

RPE, La seule et unique revue de droit pénal de l'entreprise. Elle constitue une véritable veille législative et réglementaire grâce aux dernières décisions et sujets d'actualité abordés trimestriellement.

L'Almanach Impôt des sociétés 2025 est le guide le plus fiable et le plus à jour pour toutes les questions quotidiennes que vous vous posez lorsque vous remplissez des déclarations à l’impôt des sociétés.

Un manuel pratique qui vous explique cette matière complexe de façon compacte et dans un langage compréhensible. Un guide pratique divisé en 3 parties : l'impôt sur les sociétés ; l'impôt des personnes physiques - dirigeant d'entreprise et les procédures. Entièrement mis à jour pour l'exercice d'imposition 2025 - année de revenus 2024.

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Depuis 51 ans déjà, le guide pratique et accessible pour la déclaration à l'impôt des personnes physiques.

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L'ouvrage sur le droit fiscal de la République démocratique du Congo offre une analyse approfondie des impôts essentiels dans un contexte où l'économie informelle prédomine. Cet ouvrage servira de référence aux professionnels de la fiscalité, aux entreprises, aux administrations fiscales, aux étudiants et aux décideurs politiques en RDC.

Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.

L’assimilation du droit fiscal de l’entreprise ne peut être acquise qu’en faisant des exercices, gages d’une bonne compréhension de la matière. Cet ouvrage permet d’acquérir cet entrainement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l’examen.

Ce manuel expose les règles françaises de l’impôt applicables aux entreprises. Il traite de l’imposition des bénéfices des entreprises, de la TVA et des impôts sur le capital comme, par exemple, l’impôt sur la fortune immobilière.

Ce tome reprend les dispositions de droit fiscal belge. Y sont publiés les principaux codes fiscaux et leurs arrêtés d’exécution, ainsi qu’entre autres les textes concernant les diverses taxes. Ces textes sont également enrichis d’annotations.

La Revue de fiscalité régionale et locale (RFRL) propose un tour d’horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent.

La Revue européenne et internationale de droit fiscal (IEDF) couvre chaque trimestre toutes les questions de droit liées à la fiscalité européenne et internationale (implantation industrielle, transfert de bénéfice d'un État vers un autre, aide à une filiale dans un État autre, résidence fiscale…).

Le Journal de droit fiscal (JDF) publie la meilleure sélection de jurisprudence dans le domaine fiscal à destination de l’ensemble des acteurs en matière fiscale. Ses numéros sont invariablement composés de sommaires fidèles, ainsi que d’annotations pointues de la jurisprudence et d’études innovantes rédigées par d’éminentes personnalités.

La JurisNews – Droit fiscal informe sur les nouveaux développements et les évolutions en matière de fiscalité directe au Luxembourg en y apportant un éclairage approprié.

Dédié à l’étude de la fiscalité des personnes physiques au Grand-Duché de Luxembourg, cet ouvrage contient une analyse approfondie des notions fiscales de base. Il développe également de manière extensive les différentes catégories de revenu et leur traitement fiscal, l’intégralité des déductions et abattements de la base imposable, ainsi que les mécanismes de calcul et de liquidation de l’impôt sur le revenu.

Cet ouvrage présente une synthèse critique, pratique et exhaustive du cadre juridique et fiscal européen et belge en matière de transferts transfrontaliers de sièges. Il examine ces différents aspects vers et depuis la Belgique et prend en compte les différents développements et changements récents dans ce domaine. 

Avec la lutte contre les paradis fiscaux, les prix de transfert sont souvent à l’agenda des entreprises, des hommes politiques et des institutions publiques. Cette nouvelle édition met à jour une matière qui a été bouleversée ces dernières années.