Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Jean-Louis Davain, Emmanuel de Wilde d'Estmael, Laurence Deklerck, François Koning, Sophie Vanhaelst
Small is beautiful ! La Belgique est une terre de PME. Qu’elles soient créées afin d’y exercer une activitéprofessionnelle ou à des fins patrimoniales, celles-ci offrent de nombreux attraits sur le plan fiscal.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Éric Carpano, Manuel Chastagnaret, Emmanuelle Mazuyer
L'ouvrage a pour objet de mieux comprendre, dans le cadre de l’Union européenne, le phénomène de concurrence normative (réglementaire, sociale et fiscale) tant d’un point de vue théorique que pratique.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Françoise Baltus
Cet ouvrage décrit de manière simple et concise les principes, les fondements et les mécanismes de la TVA. Il est le fruit d'une longue pratique en la matière au niveau universitaire, sous l'angle du contentieux et du conseil.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Pierre-Léonard Rouzaud
L'ouvrage retrace la genèse de la notion d’impôt confiscatoire en droit français et la compare avec les évolutions de la jurisprudence internationale. Il tente de dégager un équilibre entre principe d’égalité devant l’impôt et droit de propriété.
Cet ouvrage retrace les suites de la jurisprudence Antigone, tant d’un point de vue jurisprudentiel que législatif en matière pénale et présente, depuis l’arrêt Manon, l’évolution que cette jurisprudence a donnée à la matière de la preuve.
Une analyse fouillée et complète de la jurisprudence des 15 dernières années en matière de recouvrement fiscal. L'ouvrage permettra aux lecteurs de s’orienter dans le dédale du cadre normatif, au travers de cas concrets, vécus et jugés.
Ces mélanges rassemblent, en l'honneur du Professeur Louit, les réflexions des meilleurs auteurs, dans le domaine du droit fiscal et financier, de la procédure fiscale et du contentieux ainsi que du respect des droits et libertés reconnus aux citoyens.
L’ouvrage traite des avantages liés à une rémunération, mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l’argent d’une société, ce que l’on appelle « les formes alternatives de rémunération ».
Sous la présidence de Me Marc Fyon, sept spécialistes analysent ce thème sous l’angle de leurs disciplines respectives : le droit bancaire, le droit des sociétés, le droit des sûretés, la protection des consommateurs, le droit financier et le droit pénal.
Un ouvrage pratique qui accompagnera l’entrepreneur ou le chef d’entreprise dans ses différentes opérations de mécénat en France, des plus simples aux plus élaborées.
Les paradis fiscaux n'ont pas disparu ! Pourquoi ? L'auteur de cet ouvrage tente de répondre à cette question par une analyse des difficultés d’harmonisation fiscale entre Europe et États-Unis.
L’ouvrage couvre de manière pratique tous les aspects financiers et fiscaux des acquisitions et fusions d'entreprise. Il intègre la réforme fiscale du gouvernement Michel 1er.
Livre | 1ère édition 2015 | France | Valentin Savage
L’ouvrage évoque les avantages présentés par une fiducie, lorsqu’elle porte sur des parts ou actions de sociétés, et envisage les contraintes à considérer préalablement à la mise en place de ce contrat.
Afin d’offrir aux sociétés cotées actives dans la mise à disposition d’immeubles un choix entre les véhicules les plus adaptés, le législateur a créé, à côté du statut de sicafi, un nouveau statut : celui de société immobilière réglementée.
Dépassant les solutions techniques, la mise en perspective historique que propose cet ouvrage permet de s’intéresser aux acteurs et aux formes des discours politique, juridique, sociologique, destinés à légitimer, contester et réformer l’impôt.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Vincent Cassiers, Steve Gilson
Le secret est examiné dans divers domaines relatifs au droit des affaires : propriété intellectuelle, droit fiscal, droit commercial, droit judiciaire, droit social, droit bancaire, droit financier,...
L'ouvrage décrit,sous forme de dossiers thématiques, dans un langage clair et précis, les principaux domaines d’intervention de l’administration fiscale à l’encontre des sociétés belges.
