Droit immobilier 103 resultats
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Chroniques notariales - Volume 79
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Rapports du Comité d’études et de législation / Verslagen van het Comité voor Studie en Wetgeving
Revue | Abonnement 2024 - 2 numéros par an | BelgiqueLe Comité contribue au développement de la doctrine en répondant par le biais d’avis à des problèmes spécifiques rencontrés par les notaires dans leur pratique.
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JurisNews – Droit de la construction & immobilier
Revue | Abonnement 2024 - 6 numéros par an | LuxembourgLa JurisNews – Droit de la construction & immobilier regroupe les décisions jurisprudentielles les plus pertinentes et les nouveautés législatives, présente des dossiers d'actualité et propose des informations fiables orientées vers la pratique.
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Res et jura immobilia
Revue | Abonnement 2024 - 4 numéros par an | BelgiqueLa revue Res et jura immobilia (RJI) traite trimestriellement la doctrine, la jurisprudence et la législation du droit de la construction et des biens, et des marchés publics.
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Jurimpratique
Revue pratique de l'immobilierRevue | Abonnement 2024 - 3 numéros par an | Belgique | Corinne MostinJurimpratique (JURIM) est une revue conçue par des professionnels de l'immobilier, destinée de façon précise aux acteurs qui œuvrent dans le secteur.
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Chroniques notariales - Volume 78
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 78 porte sur le livre 5 du Code civil et le droit de l'immobilier, la responsabilité notariale et la nouvelle procédure disciplinaire notariale.
230,00 € TTC -
Codes comparés, annotés et référencés des droits d’enregistrement et de succession
Dans les trois RégionsLivre | 2e édition 2024 | Belgique | André CulotCe Code compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.
340,00 € TTCPrix étudiant: 110,00 € -
Les coopératives d'habitants
Conditions de possibilité juridiques d’une formule innovante d’habitatLivre | 1ère édition 2024 | Belgique | Nicolas Bernard, Isabelle VerhaegenCet ouvrage explore le concept de coopératives d'habitants, une alternative potentiellement intéressante pour le logement offrant des avantages financiers, de sécurité et une gestion collective démocratique, tout en refusant la spéculation immobilière. Il examine cette forme de société relativement méconnue sur le plan juridique et répond aux questions qu'elle suscite.
60,00 € TTC -
Manuel du compromis de vente
Aspects civils et fiscauxLivre | 6e édition 2023 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den EyndeÀ quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?
103,00 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
Chroniques notariales - Volume 77
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 77 porte sur la réforme du droit des obligations, les garanties et l'insolvabilité et le droit des biens.
230,00 € TTC -
Code essentiel - Code de l'agent immobilier
Partenaire : FEDERIACode | 2e édition 2023 | BelgiqueCette deuxième édition du Code de l’agent immobilier réunit, dans un ouvrage complet et pratique, l’ensemble des textes législatifs et règlementaires essentiels à l’agent immobilier (courtier, syndic ou régisseur).
265,00 € TTCPrix étudiant: 50,00 € -
Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 : Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireLes actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
185,00 € TTCPrix étudiant: 65,00 € -
Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer
Droit local et procédure - Recueil de jurisprudenceLivre | 2e édition 2023 | France, Luxembourg | François HubéHérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch) est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Il décrit juridiquement les immeubles et les droits réels qui les affectent et qu’il conserve sous la forme d’un registre de publicité légale. Cet ouvrage constitue un instrument de travail fiable pour une appréhension plus aisée du droit du livre foncier.
85,00 € TTC -
Immobilier et TVA
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yaël Spiegl, Benoît Pernet, Charlotte T'Sjoen, Lionel WellekensCet ouvrage permettra aux professionnels du secteur et à leurs conseillers juridique, comptable et financier de faire des choix avertis afin d’éviter les écueils et d’optimaliser la charge de TVA pesant sur les opérations immobilières.
103,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotCette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
123,00 € TTCPrix étudiant: 55,00 € -
Successions et donations
Livre | 6e édition 2023 | Luxembourg | Mee-Ran Borri, Gaston Vogel, Monique Watgen, Raymond WatgenL'ouvrage traite des aspects importants des successions ab intestat, de l'ordre légal des héritiers, de l'option des héritiers, de la contribution au passif successoral, de l'indivision et du partage, mais également des donations, ainsi que des testaments.
238,00 € TTC -
La vente immobilière
Chronique de jurisprudence 2011-2021Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît KohlCette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant-contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l’exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.
97,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg - Code du notariat 2023
Code | 4e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Joseph Wagner, Julie ZensCe Code, qui rassemble l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous les praticiens du droit notarial.
120,00 € TTC -
Chroniques notariales - Volume 76
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
La fiscalité des successions et des donations internationales
Théorie générale et applications en droit comparéLivre | 2e édition 2023 | Monde | Gilles de Foy, Edouard-Jean NavezCet ouvrage examine le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
172,00 € TTC