Droit international 364 resultats

En expliquant, synthétisant, détaillant et commentant les règles et les pratiques régissant les mers et les océans, l’Annuaire s’adresse aux États, aux organisations internationales, aux arbitres, avocats et juges, mais aussi à l’ensemble des acteurs privés, des chercheurs, des universitaires et des organisations de la société civile.

La Revue de droit international et de droit comparé (RDIC) propose des articles de doctrines, des chroniques, comptes rendus, recensions, informations et documents. Elle est un recueil des évolutions majeures au plan international du droit.

Cet ouvrage dresse un aperçu complet du droit et de l’expérience judiciaire belges en matière de poursuite et de jugement des crimes internationaux : les crimes de guerre, de génocide et contre l’humanité.

S'adressant aux étudiants, chercheurs et praticiens belges et étrangers, ce Code comprend le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial.

Le Rojava présente un très grand intérêt pour les universitaires politistes et juristes, qu’ils soient internationalistes ou constitutionnalistes. Cet objet est intriguant d’un point de vue théorique et juridique, et inspirant d’un point de vue historico-politique.

Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2023. Chaque arrêt sélectionné fait l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.

Portant un regard critique sur l’énergie dans les relations internationales, cet ouvrage analyse les conséquences de la guerre en Ukraine en la matière, tout en examinant la transition énergétique dans ses liens avec des enjeux sécuritaires et environnementaux et les défis qu’ils posent pour les relations transatlantiques et au-delà.

Après avoir constaté l’absence de sécurité juridique en matière de distribution internationale, l'ouvrage se propose de repenser les règles de conflit applicables pour assurer à ces accords, omniprésents dans le contexte international, une plus grande prévisibilité des solutions.

Ouvrage pédagogique et pratique permettant de saisir les enjeux des questions de droit international privé, mais aussi de bien comprendre la spécificité du raisonnement de la matière.

Cet ouvrage présente l’état du droit sur la circulation des sociétés au sein du marché intérieur. Rassemblant les contributions des spécialistes de la matière, il permet de mettre en avant les dernières évolutions jurisprudentielles et législatives.

L’ouvrage étudie, à travers sa régulation européenne et internationale, le droit bancaire et financier qui, malgré son importance croissante, est peu connu. À jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles.

Ce livre présente les résultats du forum judges@europe de 2023. Il aborde les défis contemporains des systèmes judiciaires européens, tels que l'efficacité de la justice, l'indépendance judiciaire et la transparence.

This book presents the outcomes of the judges@europe forum held in 2023. It addresses contemporary challenges of European judicial systems, including judicial efficiency, independence, and transparency.

Dans une analyse approfondie et complète, l'ouvrage se penche sur les significations associées au terme «terrorisme», en analysant leur portée et leur diversité. En se basant sur plus d'une centaine de définitions juridiques nationales et internationales du terme, il décompose l'indétermination du terme «terrorisme» en ses trois grandes composantes : sa polysémie, son imprécision et sa subjectivité. 

Cet ouvrage, didactique et facile à parcourir, fait un état des lieux des réformes de l'administration congolaise, en formulant des orientations nouvelles.

D'une approche novatrice, l'ouvrage mêle aspects théoriques du droit international pénal et questions pratiques en vue de s’interroger sur les perspectives de la justice pénale internationale et d’offrir des pistes de réflexion.

Le droit des Outre-mer est aujourd’hui un aspect important des travaux en vue d’une révision constitutionnelle en France et les territoires ultramarins ou certains d’entre eux sont au centre des préoccupations actuelles à la fois sur le plan interne, européen et parfois international.

Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2022. Chaque arrêt sélectionné fait l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.

L'Annuaire congolais de droit international, premier du genre, présente des contributions scientifiques de la Société congolaise de droit international. Divisé en deux parties, il aborde des sujets tels que les différends internationaux et l'inconstitutionnalité des gouvernements africains.