Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Agnès Michelot
L'ouvrage interroge sur les choix de sociétés qui impliquent les générations présentes et futures. Il permet d’appréhender les négociations climatiques sous l’angle des enjeux fondamentaux d’équité et de responsabilité.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Association Henri Capitant
L’étude des tiers est conduite de la façon la plus transversale, autour de quatre axes : tiers et contrat, tiers et biens, tiers et procédure et tiers et droit public.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Sarah Laval
L’ouvrage propose une réflexion renouvelée des solutions du conflit de lois en matière contractuelle pour mieux tenir compte des intérêts des tiers au contrat.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Christophe Deprez
L'ouvrage répond à la question de savoir dans quelle mesure la Cour pénale internationale, acteur répressif d'un genre nouveau chargé de juger les crimes perçus comme les plus graves, est tenue au respect des règles de protection des droits humains.
Ce traité fait le point de façon approfondie sur le droit des étrangers en droit international, en droit européen et en droit belge. Il comporte une première partie dégageant une théorie générale et une deuxième analysant le droit positif.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Mustapha Mekki
Les enjeux environnementaux viennent perturber les notions fondamentales de droit privé. L'ouvrage étudie l'incidence des questions environnementales sur les catégories juridiques et celle des questions environnementales sur les techniques juridiques.
L'ouvrage analyse les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, en mettant l’accent sur leurs points communs et sur leurs différences et en les comparant avec d’autres personnes morales.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Gwendoline Lardeux
Outre l’étude des règles de portée générale, l'ouvrage est consacré à certains contrats, tels les contrats de transport, de consommation, de travail, d’assurance,…
L’ouvrage propose une lecture originale des interactions normatives au sein de l’espace judiciaire européen et énonce les fondements d’un droit de la régulation normative en construction.
Actes du XIVe colloque de l'Association Famille&Droit, Bruxelles 11 mars 2016
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Laurent Barnich, Arnaud Nuyts, Silvia Pfeiff, Patrick Wautelet
Le droit des relations familiales internationales est au centre d’importantes évolutions qui modifient de manière substantielle le visage de cette discipline. L'ouvrage a pour objet de dresser un bilan de ces évolutions.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Bahya Bouharati
Les fonds islamiques, en ce qu'ils respectent une éthique religieuse, s'inscrivent dans un mouvement de moralisation financière. En l'absence d'une réglementation spécifique, comment garantir juridiquement la qualité éthico-religieuse de ce type de fonds?
Concession et Franchise - Comparaison France-Brésil
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Roberta Ribeiro Oertel
Cette étude comparative donne des clés de compréhension et des outils d’aide aux juristes et praticiens du droit en matière de rupture du contrat de concession commerciale et de franchise dans les systèmes juridiques français et brésilien.
La Protection de personnes fuyant un conflit armé et d'autres situations de violence
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Matthew Happold, Maria Pichou
Issues relating to the reception of asylum seekers in the EU are increasingly controversial. The Luxembourg and Strasbourg courts have taken rather different approaches. This book seeks to examine the two regimes and their interactions.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Nicolas Angelet, Diane Bernard, Marie Doutrepont, Arnaud Louwette, Annemie Schaus
L'ouvrage tente de déterminer dans quelle mesure les juges doivent ou peuvent vérifier la conformité au droit international d’actes publics étrangers ou de décisions adoptées par des organisations supranationales avant d’en faire application.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Sébastien Moretti
L’ouvrage traite de manière systématique des principaux aspects relatifs à la protection des réfugiés et demandeurs d’asile dans les pays d’Asie du sud-est.
Code | 6e édition 2016 | Monde | Éric David, Éric David †, Cédric Van Assche
Ce code présente le double objectif de disposer des principaux textes de droit international public général, d’une part, et de la pratique législative et exécutive du droit belge en la matière, d’autre part.
