Recueil annoté avec les jurisprudences des juridictions belges, françaises, luxembourgeoises et suisses ainsi que des juridictions européennes (CEDH e
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Guillaume Payan
Premier recueil annoté rassemblant l'ensemble des conventions et protocoles de La Haye, enrichi de plus de 600 références jurisprudentielles provenant des juridictions belges, françaises, luxembourgeoises, suisses, de la CJUE et de la CEDH.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Bob Kieffer, Clément Marquet
L’OMC et son droit constituent un repère idéal pour mesurer l’évolution du droit international public. Adoptant une approche holistique du droit et de la gouvernance, les auteurs dressent un panorama inédit des aspects juridiques de la mondialisation.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Najet Brahmi, Vincent Égéa, Filali Osman
La standardisation du droit processuel du procès judiciaire et des modes alternatifs de règlement des différends dans les pays de l’UpM et dans l’espace OHADA.
Ce manuel traite à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. C’est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l’espace OHADA.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Mohamed Ali Mekouar, Michel Prieur
Les présents mélanges rassemblent les contributions de 60 auteurs provenant de nombreux pays. La diversité et l’actualité des thèmes abordés sont à l’image de la densité et de la diffusion du legs pédagogique et scientifique de leur dédicataire.
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Kristine Plouffe-Malette
L’ouvrage s’intéresse à la nature, à l’interprétation ainsi qu’au potentiel de l’exception dite de moralité publique en droit international et régional des droits de l’homme et en droit de l’Organisation mondiale du commerce.
L’ouvrage propose une nouvelle politique minière qui tient compte des acquis et des lacunes des législations minières antérieures et en cours, de la nouvelle structure étatique et enfin des attentes des différents acteurs du secteur minier.
Compare les règles de conflits de lois, les règles de compétence internationale, apportant un éclairage nouveau du droit international privé européen qui l’emporte sur le droit international privé des États membres, notamment sur le Code belge de DIP.
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Mauro Rubino-Sammartano
Cet ouvrage présente, au-delà de l’arbitrage commercial et l’arbitrage d’investissements, une couverture globale des autres types d’arbitrage. Il analyse les points fondamentaux de l’arbitrage dans une approche comparatiste aux concepts novateurs.
C’est le renouvellement du questionnement sur le destin commun du droit et de l’économie dans les rapports réciproquement circulaires qui constitue le prétexte à l’origine de diverses contributions réunies dans cet ouvrage.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Alexandre Palanco
Dépassant la simple idée d’une contrainte encadrant l’activisme du juge, le précédent est perçu par le juge européen comme un instrument lui permettant d'accroître la légitimité de sa jurisprudence et de construire un ordre juridique cohérent.
Code | 5e édition 2019 | Monde | Olivier De Schutter, Louis Triaille, Françoise Tulkens, Sébastien Van Drooghenbroeck
Ce Code rassemble les principaux textes internationaux – universels aussi bien que régionaux – relatifs aux droits de l’homme. Ils sont de plus en plus nombreux et l'objectif est de fournir un instrument à jour, le plus complet possible.
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Francisco Pignatta, Roberta Ribeiro Oertel
L'ouvrage expose des règles de ce droit et les clefs nécessaires à la compréhension des dernières réformes législatives destinées à créer un environnement juridique propice à l’investissement.
La place du juge et des corps intermédiaires. Approche comparative et internationale
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Isabelle Daugareilh
L'ouvrage analyse les acteurs de la justice sociale que sont le juge et les corps intermédiaires. Il s’appuie sur divers systèmes juridiques en Europe, en Afrique et en Amérique ainsi que sur des situations spécifiques du XXIème siècle.
L'ouvrage interdisciplinaire explore au plus près du terrain des aspects méconnus des dynamiques et des politiques migratoires dans un grand espace, de l’Europe au Sahel, considéré en crise.
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Alexandre Quiquerez
L'ouvrage aborde les stratégies en propriété intellectuelle les plus connues, mais aussi certaines moins célèbres avec un angle d'analyse juridique et de management.
Livre | 6e édition 2019 | Monde | Éric David, Éric David †
L’ouvrage s’efforce de refléter l'évolution du droit des conflits armés, de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche plus humaniste.