Premier ouvrage comprenant une analyse synthétique des principaux arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne en droit de l'Espace judiciaire civil européen.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Emmanuel De Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson - Rochcongar
Analyser l'impôt, c'est analyser l'État. À la fois armature institutionnelle et principe structurant du système fiscal, la justice fiscale révèle les mutations profondes du droit public, entre droit financier et fiscal, histoire et théorie du droit.
Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Dominique Mougenot
L'ouvrage fait la synthèse de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel.
Dans une démarche d’harmonisation du droit de l’arbitrage et de sa contribution à l’amélioration du climat des affaires, l'ouvrage dresse le bilan et propose des voies pour une meilleure participation du juge à l’efficacité de l’arbitrage OHADA.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Corentin De Jonghe, Michèle Grégoire, Étienne Le Roy, Anne-Sophie Lemaire
L'ouvrage aborde la procédure européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires et ses mesures d’accompagnement en droit belge, les questions particulières que soulève la saisie des titres sociétaires et des thèmes aux poursuites sur les immeubles.
Après plus de sept années d’application de la loi du 13 août 2011 réformant la procédure de liquidation-partage, l’ouvrage s’arrête sur les difficultés procédurales auxquelles les praticiens sont régulièrement confrontés.
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Antoine Bailleux, Elsa Bernard, Sophie Jacquot
L'ouvrage identifie les « récits » ou les « représentations communes » de l’Europe qui sont véhiculés dans les décisions de la Cour tout en précisant les balises conceptuelles de cette recherche.
Un jugement qui ne peut pas être exécuté est inutile. Comment assurer une exécution efficace et respectueuse des droits des justiciables dans les pays européens à l’aune des évolutions technologiques ?
L'ouvrage étudie les potentialités que les nouvelles ressources technologiques offrent au fonctionnement de la justice, à la fois en termes d’opportunités et de défis.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Véronique d'Huart, Robert De Baerdemaeker, François Jongen, Paul Martens, Nathalie Van Damme
Il est question de droits; de l’avocature, ses défis, ses devoirs, ses promesses. Ne pouvant réduire l’hommage à un tel homme à son excellence professionnelle, on traitera aussi de ses autres passions : littérature, foot, rock’n’roll et contrepèterie.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique, France | Arnaud Hoc
L’appel-nullité est un mécanisme procédural qui permet de restaurer immédiatement l’appel quand il est en principe interdit ou différé. Quelles en sont les conditions de recevabilité, de forme et de délai, et quels en sont les effets ?
Constitué de plus de 220 entrées, ce Dictionnaire donne au lecteur autant d’accès aux caractéristiques de la médiation parmi d’autres modes amiables : les principes qui les animent, leurs diverses approches, outils et méthodes d’application.
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Mauro Rubino-Sammartano
Cet ouvrage présente, au-delà de l’arbitrage commercial et l’arbitrage d’investissements, une couverture globale des autres types d’arbitrage. Il analyse les points fondamentaux de l’arbitrage dans une approche comparatiste aux concepts novateurs.
Livre | 1ère édition 2019 | Luxembourg | Jan Kayser
L'ouvrage réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs à la médiation, dresse un tableau de ses acteurs et propose une approche sur l’utilisation du terme « médiation » avec l’objectif de contribuer au développement de la matière.
Une plongée en images et en témoignages au sein du Palais de Justice, par ceux qui ne peuvent imaginer le quitter et ceux qui ont été contraints de s’y confronter.
Essentiellement axé sur la pratique, l'ouvrage fait le point sur les pièges à éviter lors de l’introduction d’une action, d’une expertise (et de sa nécessité), et d’une procédure d’appel.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | François Adriaensen, Jean-Claude Burniaux, Jean-François Ledoux, Gauthier Mary
Ce livre permettra de connaître la jurisprudence évolutive de ce contentieux en perpétuel mouvement outre les querelles doctrinales sans omettre l’importance des arrêts de la cour de Cassation et de la cour Constitutionnelle.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Martine Becker, Alice Dejollier, Catherine Delforge, Gérard Kuyper, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Philippe Van Roost
Cet ouvrage envisage les enjeux de la médiation en 2019, à la fois sur un plan théorique et avec une approche plus pratique. Il interroge le nouveau paradigme du procès qui semble émerger de l'option choisie par le législateur.
