Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer, Michaël Fernandez-Bertier, Daniel Flore, Mona Giacometti, Christine Guillain, Ludivine Kerzmann, Steve Lambert, Adrien Masset, Bernard Michel, Olivier Michiels, Thierry Moreau, Olivia Nederlandt, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Fanny Vansiliette, Isabelle Wattier
Ouvrage sur la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice. Les principales modifications sont passées en revue par différents auteurs spécialisés en la matière.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Anna Czubinski, Caroline Pellerin-Rugliano
Ce dictionnaire, juridique et institutionnel, de la Cour de justice de l’UE entend présenter, en près de 300 définitions détaillées, accompagnées de schémas de procédure, la mission, l’activité et le fonctionnement de l’autorité judiciaire de l'UE.
Hommage à Walter van Gerven/Hulde aan Walter van Gerven
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Guy Horsmans, Dirk Van Gerven
Cet ouvrage traite de l’œuvre de justice, de l’apport des cours et tribunaux à la vie et à la plénitude du droit, des missions et des rôles que les magistrats peuvent et doivent remplir à cette fin.
L'ouvrage étudie un cas d’ouverture du recours en annulation contre la sentence arbitrale en droit français : lorsque l’arbitre ne s’est pas conformé à sa mission. Il définit cette notion et explore son étendue par une analyse de la jurisprudence.
Centre belge du droit des sociétés / Belgisch Centrum voor vennootschapsrecht
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique
L’ouvrage traite, dans la perspective de la réforme en cours du Code des sociétés, de l’accès au juge pour tous les litiges concernant les sociétés et les associations et des réponses qui peuvent y être données par la juridiction compétente.
L'ouvrage fait le point sur quelques problématiques spécifiques, certaines plus classiques, d’autres probablement moins connues, qui alimentent le quotidien des praticiens.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Marie-Anne Bouillet, Michel Gonda, Mathieu Jacobs, Claude Quackels, Dejan Savatic, Nathalie Uyttendaele
Les mesures envisagées dans la prochaine réforme du Code judiciaire rendront la médiation incontournable dans bon nombre de différends. L'ouvrage présente la médiation, volontaire ou judiciaire, par le biais de contributions alternant théorie et pratique.
Ouvrage publié à l’occasion des 15 ans de l’Ordre des barreaux francophones et germanophone (AVOCATS.BE) et de l’Orde van Vlaamse Balies. Incontournable pour les acteurs de justice de demain. Voor alle actoren die begaan zijn met de toekomst van justitie.
L'ouvrage analyse de manière transversale le principe du contradictoire dans l’arbitrage : son incidence sur le défaut de participation à l’arbitrage, son importance dans les mesures provisoires et conservatoires,...
L’ouvrage fait un relevé commenté de la jurisprudence récente et expose les controverses doctrinales et difficultés pratiques qui émaillent la matière.
La détention préventive est une atteinte radicale à la présomption d’innocence. L’ouvrage propose une analyse de la loi du 20 juillet 1990 qui l'encadre, intégrant les développements législatifs et jurisprudentiels les plus récents.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Ceferino Alvarez-Rodriguez, Laure du Castillon
Comment combattre efficacement la criminalité financière qui fait disparaître chaque année dans l'économie souterraine des milliards d'euros ? Le point sur cette matière complexe et passionnante.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Georges-Albert Dal
Les procédures disciplinaires suivent un cours autonome, à l'écart des procédures civiles, pénales ou administratives, mais en s'inspirant d'elles. Ce thème est abordé sous divers angles.
Towards a European expertise / Vers une expertise européenne
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Béatrice Deshayes, Philippe Jacquemin
L'ouvrage vise à proposer une base de travail constituée des meilleures pratiques en Europe afin d'harmoniser et améliorer les divers systèmes en vigueur en matière d'expertise judiciaire civile.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Hakim Boularbah, Jean-François Van Drooghenbroeck
Quelques mois après l'entrée en vigueur de la plus grande partie des nouvelles dispositions, cet ouvrage en livre un nouveau commentaire éclairé par ses premières applications.
Essais sur le pouvoir politique des juges dans l'exercice de leur fonction
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Geoffrey Grandjean, Jonathan Wildemeersch
Dans une société qui connaît une judiciarisation exponentielle de ses rapports sociaux (économiques, familiaux, professionnels, etc.), quelles sont la place et la légitimité du (des) juge(s)? Interprète(s) dela loi ou décideur(s) politique(s) ?
L’ouvrage propose une lecture originale des interactions normatives au sein de l’espace judiciaire européen et énonce les fondements d’un droit de la régulation normative en construction.
