Droit notarial 203 resultats

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  1. Tapas de droit notarial 2024

    Tapas de droit notarial 2024

    Les sociétés
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Edouard-Jean Navez, Fabienne Tainmont

    Les Tapas offrent depuis 2015 l’occasion pour l’équipe du master en notariat de l’UCLouvain de partager ses travaux avec les praticiens du monde juridique et notarial. Cet ouvrage regroupe les actes du colloque organisé le 12 décembre 2024 à Louvain-la-Neuve.

     

    85,00 € TTC
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  2. Planifions... L'implanifiable

    Planifions... L'implanifiable

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | François Boussa, Valérie-Anne de Brauwere, Margaux de Brouwer, Gilles de Foy, Jean Fonteyn, Elisabeth Jadoul, Julien Limet, Joséphine Lisochub, Aymeric Nollet, Vinciane Rosenau, Sabrina Scarnà, Marie Spitaels, Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael

    Retrouvez les actes de la 20e édition du colloque scientifique de l'ALN dans cet ouvrage. Les nombreuses contributions qu'il comprend sont destinées à répondre aux délicates questions que se posent les professionnels du monde notarial, que ce soit ceux qui font leurs premiers pas ou ceux qui ont déjà pu acquérir une expérience chevronnée au sein d’une étude notariale.

    180,00 € TTC
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  3. Let's go green

    Let's go green

    Le notariat au coeur des enjeux climatiques - Het Notariaat als spil van de klimaatuitdaging
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Charlotte Decock, Maryline Vandendorpe, Gérard Debouche

    Cet ouvrage reprend les actes du Congrès des notaires organisé à Mons les 19 et 20 septembre 2024. Il rassemble les contributions d’une vingtaine d’auteurs et s’articule autour de 5 axes : durabilité, eaux, sols, énergie et nature.

    135,00 € TTC
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  4. Code CNK

    Code CNK

    Recueil de la réglementation relative à la fonction de notaire 2024
    Code | 4e édition 2024 | Belgique

    La Chambre nationale des notaires aura bientôt 25 ans d’existence.
    Elle a pour mission de veiller à ce que la profession notariale fonctionne correctement, dans l’intérêt général.
    Le présent Code réalisé en partenariat avec la Chambre nationale des notaires rassemble l’ensemble des textes légaux qui concernent la profession notariale, mis à jour après la réforme de 2022.

    60,00 € TTC
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  5. Code annoté - Code du notariat 2024

    Code annoté - Code du notariat 2024

    À jour au 1er janvier 2024 (2 volumes)
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2024. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    300,00 € TTC
    Prix étudiant: 110,00 €
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  6. Manuel du compromis de vente

    Manuel du compromis de vente

    Aspects civils et fiscaux
    Livre | 6e édition 2023 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den Eynde

    À quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?

    103,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
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  7. La division sous toutes ses dimensions

    La division sous toutes ses dimensions

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nicolas Bernard, Gilles Carnoy, Alexis Cruysmans, Pierre-Yves Emeux, Corinne Mostin, François Onclin, Alexander Vandendries, Matthieu Van Molle

    Cet ouvrage offre aux professionnels un outil pratique permettant d’adopter de bons réflexes face à une question de division d’un bien immobilier au sens large du terme. Il contient des rappels utiles dans des matières parfois bien connues, mais également des mises au point à la suite des évolutions récentes du Code civil.

    130,00 € TTC
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  8. Le droit judiciaire notarial en épines et broussailles

    Le droit judiciaire notarial en épines et broussailles

    Aspects pratiques
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Cécile De Boe, Réginald Wauters

    Des spécialistes, issus du notariat, de la magistrature, de l’université et du barreau, tenteront d’apporter des réponses claires et des pistes de solutions aux différentes questions qui peuvent venir interrompre le déroulement d’une liquidation-partage, d’une vente, d’une saisie, d’une procédure collective, ou d’un inventaire, et qui donnent chaque jour du fil à retordre aux praticiens du droit de la procédure notariale. 

    115,00 € TTC
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  9. Chroniques notariales. Volume 77

    Chroniques notariales - Volume 77

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 77 porte sur la réforme du droit des obligations, les garanties et l'insolvabilité et le droit des biens. 

    230,00 € TTC
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  10. Successions et donations

    Successions et donations

    Livre | 6e édition 2023 | Luxembourg | Mee-Ran Borri, Gaston Vogel, Monique Watgen, Raymond Watgen

    L'ouvrage traite des aspects importants des successions ab intestat, de l'ordre légal des héritiers, de l'option des héritiers, de la contribution au passif successoral, de l'indivision et du partage, mais également des donations, ainsi que des testaments.

    238,00 € TTC
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