Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Association Henri Capitant
L'ouvrage fait le point sur le pouvoir dans les sociétés. Des universitaires et des praticiens de tous horizons y dévoilent des analyses pénétrantes sur quelques questions fondamentales du droit des sociétés.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Alexandra Demortier, Sarah Désir, Jessica Fillenbaum, Géraldine Hollanders de Ouderaen, Laurent Sterckx, Thomas Van Alteren, Matthieu Van Molle, Vincent Wyart
L'ouvrage vise à faire découvrir les écueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi mieux les contourner.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Charlotte Aughuet, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Emmanuel de Wilde d'Estmael, Hélène Rosoux, Jean-François Taymans, Patrick Wautelet, Elodie Weling-Lilien
Sous un angle éminemment axé sur la pratique notariale, l’ouvrage aborde – dans un sens chronologique – les diverses réflexions liées à la matière, allant de la rédaction du testament jusqu'à son interprétation après le décès.
Livre | 1ère édition 2013 | France | Chantal Chomel, Francis Declerck, Maryline Filippi, Olivier Frey, René Mauget
Le seul ouvrage qui propose une approche pluridisciplinaire des coopératives agricoles françaises sous différents angles : statut juridique, principes de fonctionnement, stratégies territoriales, financières et de développement international.
Ce collectif rassemble l’analyse de spécialistes autour des différents produits d’assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l’angle du droit patrimonial de la famille et dans ses implications fiscales.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Philippe T'Kint
Une analyse systématique du droit des ASBL, au regard du droit des obligations. Les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence en la matière sont souvent issues du droit des obligations.
Livre | 3e édition 2012 | Belgique | Jean-François Goffin
Dans cette nouvelle édition, l'auteur propose de très nombreux commentaires de la jurisprudence récente et développe les derniers apports législatifs dans le domaine de la responsabilité des dirigeants de sociétés.
Ce traité propose un commentaire complet de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale, envisagée sous ses aspects civils, avec ses prolongements en droit international privé, en droit fiscal et en droit social.
Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Christine Brüls
Cet ouvrage traite des multinationales, des obligations qui leur incombent et des recours qui y sont liés dans les domaines environnemental, de propriété intellectuelle, social et de droit des sociétés.
Le présent ouvrage est l’hommage que ses collègues universitaires et ses confrères ont tenu à rendre à Jean–François Taymans à l’occasion de son accession à l’honorariat.
L’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.
La préparation d'un dossier de vente et de succession
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van Ypersele
Le septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.
Ce précis contient un exposé relatif à l’organisation du notariat et à la déontologie de la profession. Il a pour but de commenter les dispositions légales et réglementaires qui régissent la profession notariale en droit belge.
Cet ouvrage analyse une des décisions de justice prononcées durant les quinze dernières années dans le cadre de litige opposant franchiseurs et franchisés. Les auteurs tracent les règles applicables aux contrats de franchise non régie par une loi.
Un état de difficultés rencontrées dans la pratique notariale. Pistes de solutions
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Georges de Leval, Myriam Renard-Declairfayt, Jean-François Taymans
Cet ouvrage bilingue intègre une cinquantaine de suggestions de lois faites au législateur pour améliorer des points ponctuels, mais importants, de la pratique notariale.
Livre | 1ère édition 2011 | Europe | Pierre-Henri Conac
L'ouvrage présente le nouveau droit des fusions transfrontalières de sociétés, tant intra-communautaires qu'internationales, au Luxembourg et dans plusieurs États proches (Belgique, France, Suisse, Allemagne).
L’ouvrage examine les opérations sur capital au Luxembourg suite à la transposition, par la loi du 10 juin 2009, de la seconde directive simplifiée. Une matière jamais traitée auparavant.
Une analyse de l’ensemble des modes conventionnels et judiciaires utilisés par les praticiens pour prévenir et résoudre les conflits entre associés dans les SA, SPRL et SCRL.
Les conventions d’actionnaires sont tout à la fois usuelles dans la vie des affaires, complexes et créées sur mesure pour aménager des situations très diverses.
