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Droit pénal 140 resultats

140 résultats

  1. La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes

    La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes

    Quelle place pour les droits fondamentaux dans la lutte c/ crime et le terrorisme
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Anthony Rizzo

    Analyse critique du droit international, de l’Union européenne et belge des confiscations et du gel préventif d’avoirs terroristes ainsi que de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en la matière.

    149,00 € TTC
    En stock
  2. Droit de l'exécution des peines

    Droit de l'exécution des peines

    Livre | 1ère édition 2021 | France | Anne Ponseille
    L’ouvrage se présente comme un outil pour appréhender aisément une branche du droit pénal et de la procédure pénale incontournable et technique. Il permet une compréhension sans peine du Droit de l’exécution des peines en France.
    45,00 € TTC
    En stock
  3. Actualités en droit de l’exécution des peines et de l’internement

    Actualités en droit de l'exécution des peines et de l'internement

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nathalie Colette-Basecqz, Patricia Jaspis, Thierry Moreau, Coline Moreau, Olivia Nederlandt, Léa Teper, Véronique Truillet, Damien Vandermeersch
    Nombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il à partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ?
    93,00 € TTC
    En stock
  4. Liber Amicorum Gilles de Kerchove (Français-Anglais)

    Liber Amicorum Gilles de Kerchove

    La lutte contre le terrorisme / The fight aigainst terrorism
    Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Christiane Höhn, Isabel Saavedra, Anne Weyembergh
    La lutte contre le terrorisme est multidimensionnelle. L’ouvrage l'examine sous toutes ses formes, dans le cadre européen et aux niveaux international et national. Il se penche tant sur la prévention que sur la répression.
    192,00 € TTC
    En stock
  5. Manuel de droit pénal social

    Manuel de droit pénal social

    Livre | 3e édition 2021 | Belgique | François Lagasse †
    Ce Manuel aborde tous les aspects du droit pénal social traités par les auditorats du travail et les juridictions répressives au regard des récentes évolutions légales, jurisprudentielles et doctrinales.
    106,00 € TTC
    En stock
  6. Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial

    Affaires, entreprises et institutions publiques
    Livre | 6e édition 2021 | France | Thierry Fossier
    L'entreprise en France est de plus en plus exposée au « risque pénal ». Le droit pénal de l'entreprise comporte désormais ses spécificités. Cette cohérence récemment apparue constitue l'ossature de l'ouvrage.
    33,00 € TTC
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  7. L'entreprise face au risque pénal

    L'entreprise face au risque pénal

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Charles-Éric Clesse, François Collon, Damien Holzapfel, Laurent Kennes, Frédéric Lugentz, Fanny Vansiliette
    L'entreprise peut voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. L'ouvrage aborde différentes questions en la matière.
    78,00 € TTC
    En stock
  8. Droit pénal des affaires

    Droit pénal des affaires

    Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Jean-Pierre Collin, Emmanuel Roger France, Françoise Roggen, Jean Spreutels
    Le droit pénal des affaires, ou droit pénal de l’entreprise, a connu récemment des développements considérables. L'ouvrage donne une vue d'ensemble de la matière.
    237,00 € TTC
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  9. L'accès transnational aux données bancaires dans le cadre de l'enquête pénale

    L'accès transnational aux données bancaires dans le cadre de l'enquête pénale

    Perspective transatlantique
    Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Maxime Lassalle
    L'ouvrage présente pour la première fois de manière complète les enjeux contemporains de l’enquête financière transnationale.
    199,00 € TTC
    En stock
  10. Les fondements du droit pénal de l'Union européenne

    Les fondements du droit pénal de l'Union européenne

    Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Fabienne Gazin, Catherine Haguenau – Moizard, Jocelyne Leblois-Happe
    L'ouvrage propose une présentation synthétique et critique des fondements du droit pénal de l’Union européenne, des principes qui le guident et des méthodes sur lesquelles il repose.
    40,00 € TTC
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  11. Code Larcier Luxembourg – Droit pénal 2020

    Code Larcier Luxembourg - Droit pénal 2020

    À jour au 1er octobre 2020
    Code | 5e édition 2020 | Luxembourg | Jean-Luc Putz
    Le Code pénal, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.
    140,00 € TTC
    En stock
  12. Le droit pénal de la circulation routière en 2020 : questions choisies

    Le droit pénal de la circulation routière en 2020 : questions choisies

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Geoffroy Cruysmans, Benoît Dejemeppe, Yves Régimont, David Ribant
    Le droit pénal de la circulation routière est une matière en plein essor. Quatre praticiens, conseiller à la Cour de cassation, président du tribunal correctionnel et avocats nous livrent leurs précieuses réflexions.
    60,00 € TTC
    En stock
  13. Principes généraux du droit pénal belge

    Principes généraux du droit pénal belge

    Tome 3 - L'auteur de l'infraction pénale
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
    L'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
    87,00 € TTC
    En stock
  14. Principes généraux du droit pénal belge

    Principes généraux du droit pénal belge

    Tome 2 - L'infraction pénale
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
    Analyse de l’infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.
    113,00 € TTC
    En stock
  15. Actualités en droit pénal et exécution des peines

    Actualités en droit pénal et exécution des peines

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Laurent Kennes, Olivia Nederlandt
    Si le projet de nouveau Code pénal n’a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n’en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans cet ouvrage.
    60,00 € TTC
    En stock
  16. Les infractions

    Les infractions

    Volume 2 : Les infractions contre les personnes
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Ignacio de la Serna, Thibault de Sauvage, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Kurz, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Isabelle Wattier
    Véritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes.
    173,00 € TTC
    En stock
  17. La prescription en matière pénale

    La prescription en matière pénale

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Damien Holzapfel, Christine Moiny, Pierre Monville, Aurélie Verheylesonne, Amaury Verhoustraeten
    L'ouvrage propose un exposé clair et synthétique des différentes règles applicables et des interprétations données par la jurisprudence pour résoudre tout problème de prescription en matière pénale, quel que soit le stade de la procédure où il se pose.
    81,00 € TTC
    En stock
  18. Coopération opérationnelle en droit pénal de l'Union européenne

    Coopération opérationnelle en droit pénal de l'Union européenne

    Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Carole Billet, Araceli Turmo
    L’ouvrage présente l’état actuel des mécanismes permettant la coopération entre les États européens en matière pénale ainsi que des réflexions concernant les évolutions importantes en cours.
    81,00 € TTC
    En stock
  19. Code essentiel – Droit pénal de l'Union européenne 2020

    Code essentiel - Droit pénal de l'Union européenne 2020

    À jour au 1er janvier 2020
    Code | 4e édition 2020 | Monde | Serge de Biolley, Henri Labayle, Anne Weyembergh
    Ce Code regroupe, suite à la naissance des Communautés européennes et d’un espace de liberté, de sécurité et de justice, les textes adoptés dans le secteur pénal européen. Son volume est la preuve du degré de développement de celui-ci.
    85,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
  20. Code essentiel – Criminal Law of the European Union 2020

    Code essentiel - Criminal Law of the European Union 2020

    Texts up to 1 January 2020
    Code | 4e édition 2020 | Europe | Serge de Biolley, Henri Labayle, Anne Weyembergh
    The number and the implications of the adopted texts in the European penal domain justify the making of the present Code. Its volume is the best proof of the reached development of the European criminal area.
    85,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
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  1. Procédure pénale 53 Articles
  2. Droit de la circulation 3 Articles
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