Ce traité fait le point de façon approfondie sur le droit des étrangers en droit international, en droit européen et en droit belge. Il comporte une première partie dégageant une théorie générale et une deuxième analysant le droit positif.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Mustapha Mekki
Les enjeux environnementaux viennent perturber les notions fondamentales de droit privé. L'ouvrage étudie l'incidence des questions environnementales sur les catégories juridiques et celle des questions environnementales sur les techniques juridiques.
L’ouvrage reprend les communications du colloque qui s’est tenu en septembre 2014 à l’Université du Luxembourg sur le thème de la transnationalisation de l’enseignement du droit à partir du nouveau bachelor transnational.
L'ouvrage traite de la Directive ‘secteurs classiques’. On peut l’appeler le droit commun du droit des marchés publics. Dans ce cadre, plusieurs thèmes ont été choisis, qui impliquent une modification par rapport à l’état actuel du droit.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Eduardo Jordao
L'ouvrage examine, à la lumière de quatre systèmes juridiques (Canada, États-Unis, France et Italie), l’adaptation de l’intensité du contrôle juridictionnel aux caractéristiques des actions administratives contrôlées et des entités qui les accomplissent.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Benjamin Valette
En marge des contrats de commande publique, leur titulaire peut développer une activité accessoire grâce aux moyens mis à sa disposition dans le cadre de ces contrats. L’ouvrage scrute les questions juridiques soulevées par cette pratique en France.
Cet ouvrage permettra au lecteur d'appréhender dans un langage clair les règles des marchés publics dans les secteurs spéciaux, ainsi que dans les domaines de la défense et de la sécurité.
Une clé d'accès à la justice administrative congolaise ?
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Arnold Nyaluma Mulagano
L’ouvrage propose un panorama exhaustif de la justice administrative congolaise et des obstacles qui paralysent l’accès des administrés à cette justice.
Livre | 1ère édition 2016 | France | Jean-Bernard Mattret
Comment mesurer les déficits et la dette publique en France ? La comptabilité publique contribue à cette mesure au terme d’un processus mettant en œuvre les comptabilités budgétaire, générale et nationale. L’ouvrage vise à décrire ce processus.
L'ouvrage, d'une approche tant théorique que pratique car illustré d'exemples jurisprudentiels, étudie de manière approfondie le régime juridique général du contrat d'entreprise avec une attention particulière au contrat de construction.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Clothilde Brunetti-Pons
La personnalité juridique permet a priori au même individu de rester sa vie durant le même au regard de données constantes, telles le sexe, quelles que soient les variations de son état ou de sa condition; est-ce encore le cas aujourd’hui ?
La Protection de personnes fuyant un conflit armé et d'autres situations de violence
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Matthew Happold, Maria Pichou
Issues relating to the reception of asylum seekers in the EU are increasingly controversial. The Luxembourg and Strasbourg courts have taken rather different approaches. This book seeks to examine the two regimes and their interactions.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Jean-Bernard Auby
L’ouvrage présente un panorama des questions majeures qui se posent dans les différents droits de la procédure administrative. The book gives an overview of the main issues encountered in the various national laws on administrative procedure.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Alexis Le Quinio
Cet ouvrage démontre dans quelle mesure le phénomène de globalisation est susceptible d’affecter les États à travers la branche du droit qui en constitue la plus éminente concrétisation : le droit constitutionnel.
Le contrat de partenariat, institué en France par l’ordonnance du 17 juin 2004, vu par ses opposants et ses partisans, mais surtout par des spécialistes.
Commentaire article par article et études thématiques
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Giovanni Distefano, Gloria Gaggioli, Aymeric Hêche
Cet ouvrage contient une analyse serrée des apports et des lacunes de la Convention de Vienne à la lumière des travaux préparatoires ainsi que de la pratique récente.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Nicolas Bernard
Sous la plume d’un spécialiste en droit du logement, cet ouvrage analyse la politique du logement menée à Bruxelles dans une dizaine de domaines différents (et sous le chapeau du droit constitutionnel au logement).
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Isabelle Doussan
La complexité même de l’objet du droit de l’environnement - le vivant -, son élaboration, son contenu, sa mise en œuvre et son suivi, fédèrent les contributions regroupées dans cet ouvrage, éclairées par des études de cas.
