Commentaire article par article et études thématiques
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Giovanni Distefano, Gloria Gaggioli, Aymeric Hêche
Cet ouvrage contient une analyse serrée des apports et des lacunes de la Convention de Vienne à la lumière des travaux préparatoires ainsi que de la pratique récente.
Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Isabelle Doussan
La complexité même de l’objet du droit de l’environnement - le vivant -, son élaboration, son contenu, sa mise en œuvre et son suivi, fédèrent les contributions regroupées dans cet ouvrage, éclairées par des études de cas.
L’ouvrage expose, dans un langage clair et accessible, l’essentiel de la nouvelle réglementation des marchés publics de travaux en suivant l’ordre naturel de l’attribution et de l’exécution des contrats publics usuels.
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | David Renders
L'ouvrage se consacre aux évolutions récentes, multiples et variées, que connaissent les régimes juridiques de responsabilité du fait d’administrer, de juger et de légiférer.
Livre | 2e édition 2016 | Belgique | Christian De Valkeneer
Les services de police belges sont organisés depuis plus de quinze ans par la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux. L’ouvrage décrit cette organisation au travers d’un commentaire détaillé de la loi.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Ann Lawrence Durviaux †, Michel Pâques
L'ouvrage étudie des questions telles que le choix de "son" juge ainsi que des questions générales de contentieux administratif. Il fait également le point sur le référé administratif.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | François Belleflamme, Michèle Belmessieri, Pierre-Olivier de Broux, Marie-Sophie de Clippele, Delphine de Jonghe, Xavier Delgrange, Luc Detroux, Hugues Dumont, Mathias El Berhoumi, Isabelle Hachez, Pierre-François Henrard, Christine Horevoets, Hélène Jacqmin, Nicolas Lagasse, Hélène Lerouxel, Bruno Lombaert, Laurie Losseau, François Tulkens, Sébastien Van Drooghenbroeck, Maxime Vanderstraeten
L'ouvrage propose une synthèse pédagogique de la Sixième Réforme de l’Etat, après son entrée en vigueur, autour d’un fil conducteur commun nous conduisant à évaluer juridiquement les choix posés par le législateur et le pouvoir constituant.
Le présent ouvrage fait le point sur certains aspects du droit de la vente immobilière, dont on sait qu’il se trouve au croisement de différentes branches du droit.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Nicolas Bernard, Mathieu Higny, Bernard Louveaux, Thierry Marchandise, Jérémie van Meerbeeck, Matthieu Van Molle
Concrètement, quelle peut être la validité d’un bail relatif à un logement méconnaissant les règles régionales de salubrité ? ou dépourvu de certificat P.E.B. ? ou encore aménagé en contrariété avec les règles urbanistiques ?
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Pierre-Olivier de Broux, Bruno Lombaert, Dimitri Yernault
Cet ouvrage constitue une analyse d’ensemble du droit bruxellois permettant de déceler quel est l’apport du droit à l’émergence d’une identité bruxelloise.
Essai sur les incidences juridiques d'une norme évolutive
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Virginie Barral
L’ouvrage montre que le développement durable prescrit un objectif que les États doivent s’efforcer d’atteindre à travers le respect de standards dont la relative indétermination tend à s’effacer.
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | François Belleflamme, Philippe Levert, Bruno Lombaert, Manuela von Kuegelgen, Michèle Belmessieri, Sarah Ben Messaoud, Marie Bertrand, Jean Bourtembourg, Benoît Cambier, Thomas Cambier, Maxime Chomé, Evrard de Lophem, Patrik De Maeyer, Francis Delpérée, Sébastien Depré, Anne Feyt, Emmanuel Gourdin, Benoît Gors, Bertrand Heymans, Michel Kaiser, Marie Lambert de Rouvroit, Paul Martens, Irène Mathy, Alexandre Paternostre, Justine Philippart, Jérôme Sohier, François Tulkens, Tangui Vandenput, Maxime Vanderstraeten, Isabelle Van Kruchten, Louis Vansnick, François Viseur
Le colloque des 21 et 28 mai 2015 organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles se donne pour objectif de faire un état des lieux pratique de la procédure contentieuse administrative un an après la réforme du Conseil d’Etat.
Le fonctionnement de l’État à la lumière du processus budgétaire
Livre | 1ère édition 2015 | Monde | Geneviève Tellier
L’objectif de cet ouvrage est d’expliquer comment les gouvernements canadiens élaborent leur politiques budgétaires, dans un monde où les contraintes externes (financières, démocratiques, etc.) sont de plus en plus fortes.
L'ouvrage propose des réflexions sur les principes assurant la protection du corps des personnes dans une société où la médecine a des pouvoirs importants sur les corps.
Tome 1. Fondements du droit institutionnel de l'Union
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Antoine Bailleux, Hugues Dumont
L’ouvrage a pour ambition de présenter le droit institutionnel de l’Union européenne en combinant une approche juridique rigoureuse avec les ouvertures historiques, politiques et philosophiques propres à en éclairer les principaux enjeux.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Mathilde Hautereau-Boutonnet
La protection de l’environnement est un enjeu global qui mérite de faire appel à une grande diversité d’outils. Parmi ces outils, aujourd’hui, le contrat ne peut plus être ignoré.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Bernadette Le Baut-Ferrarese
L'ouvrage décrit le potentiel qu'offre l'Union européenne dans la transition énergétique à travers les transitions économique, environnementale et sociétale qu'elle met en place.
