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Code Bac 3

Code | 2e édition 2024 | Belgique
Description

Le « Code BAC 3 » est principalement destiné aux étudiant.e.s du bloc 3 des bacheliers en droit organisé à l’UCLouvain, par la Faculté de droit Saint-Louis, à Bruxelles, et par la Faculté de droit et de criminologie, à Louvain-la-Neuve. Il contient les textes législatifs nécessaires aux apprentissages organisés dans la plupart des cours composant les programmes de cette année d’études, soit :

Pour le site bruxellois (Saint-Louis) :
• Droit de la personne, de la famille et des régimes matrimoniaux (Prof. Jehanne Sosson et Fabienne Tainmont)
• Droit des contrats et de la responsabilité civile (Prof. Maxime Berlingin)
• Droit judiciaire (Prof. Jean-François van Drooghenbroeck)
• Droit de l’entreprise (Prof. Thierry Léonard)
• Droit du travail (Prof. Amaury Arnould)
• Droit administratif (Prof. François Belleflamme, Pierre-Olivier de Broux, Irène Mathy et François Tulkens)
• Droits de la propriété intellectuelle (Prof. Alain Strowel)

Pour le site néolouvaniste :
• Droit de la personne et de la famille (Prof. Jehanne Sosson et Geoffrey Willems)
• Droit des contrats (Prof. Patrick Wéry)
• Droits réels et intellectuels (Prof. Nicolas Bernard et Vincent Cassiers)
• Droit judiciaire (Prof. Jean-François van Drooghenbroeck)
• Droit de l’entreprise (Prof. Henri Culot et Yves De Cordt)

Les textes ont été soigneusement sélectionnés par les titulaires des différents cours et correspondent aux normes législatives effectivement utilisées dans ces enseignements.

La structure de chacun des deux tomes se veut simple et claire en vue de garantir une manipulation aisée. Les textes internationaux (Partie I) précèdent les normes nationales (Partie II). Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.

Ce « code sur-mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 !

Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline, et est munie d’un moteur de recherche simple et pratique.

Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Code
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782807947542
Nom de la collection Les Codes essentiels Larcier
Poids 600 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 1877 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 30 sept. 2024
Disponible sur Strada Belgique Non
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Tome I
I. TEXTES INTERNATIONAUX ET EUROPÉENS
A. Droits humains et libertés fondamentales
B. Droit de la personne et de la famille
C. Droit de l'entreprise

II. TEXTES NATIONAUX
A. Constitution
B. Codes
C. Droit de la personne et de la famille
D. Droit des contrats spéciaux et de la responsabilité civile
E. Droits réels
F. Droit judiciaire

Tome II
I. TEXTES INTERNATIONAUX ET EUROPÉENS
A. Généralités
B. Droit de l'entreprise
C. Droit du travail
D. Droit administratif
E. Droits intellectuels

II. TEXTES NATIONAUX
A. Code de droit économique
B. Code des sociétés et des associations
C. Droit de l'entreprise
D. Droit du travail
E. Droit administratif

Extraits