Droit des biens 8 resultats
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Codes comparés, annotés et référencés des droits d’enregistrement et de succession
Dans les trois RégionsLivre | 2e édition 2024 | Belgique | André CulotCe Code compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.
340,00 € TTCPrix étudiant: 110,00 € -
Code annoté - Code du notariat 2024
À jour au 1er janvier 2024 (2 volumes)Code | 18e édition 2024 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2024. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
300,00 € TTCPrix étudiant: 110,00 € -
Code annoté – Droit de la preuve
À jour au 1er septembre 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie VanstechelmanRetrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.
50,00 € TTC -
Code annoté - Droit des biens 2020
À jour au 1er mai 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Raluca PopaOutil indispensable et pratique pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit des biens à la lumière du nouveau Livre III du Code civil et de l’ancien Livre II enrichi d’annotations.50,00 € TTC -
Code commenté - Le bail d'habitation en Région bruxelloise
Textes à jour au 1er mars 2020-Commentaires cloturés le 1er février 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas BernardCe Code passe au crible le titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.60,00 € TTC -
Code commenté - Protection des incapables majeurs
À jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Laurent DacheletCes dernières années, la protection des personnes incapables majeures a connu d’importantes évolutions, notamment avec la loi du 17 mars 2013. Cet ouvrage est un code commenté des dispositions applicables en la matière à l’usage des praticiens.60,00 € TTC -
Code commenté - Code du divorce 2018
Code | 1ère édition 2018 | Belgique | Didier Carré, Stéphanie Jaumotte, Jim SauvageLes réformes et modifications successives ont entraîné de profonds changements dans la manière d’appréhender et de pratiquer le droit du divorce. Ce Code offre des textes commentés, à jour et replacés dans leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.60,00 € TTC -
Code annoté - Code du notariat 2025
À jour au 1er janvier 2025 (2 volumes)Code | 19e édition 2025 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2025. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.