Généralités 21 resultats
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Code Larcier Luxembourg - Droit luxembourgeois 2024
Code | 16e édition 2024 | Luxembourg | David HiezCette nouvelle édition, à jour au 1er août 2024, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.
110,00 € TTCPrix étudiant: 55,00 € -
Code Bac 3
Code | 2e édition 2024 | BelgiqueCe « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.
265,00 € TTCPrix étudiant: 100,00 € -
Code Bac 1 2024-2025
L'essentiel du droit - À jour au 1er août 2024Code | 15e édition 2024 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van OverstraetenLe Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit.
120,00 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
Codes Larcier - 7 tomes de base + tables
À jour au 1er mars 2024Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Jean-Jacques WillemsEn 7 tomes (11 volumes), les Codes Larcier reprennent l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires usuelles en Belgique : les législations fédérale, communautaire et régionale ainsi que les réglementations européennes et internationale les plus pertinentes, soit plus de 6.700 actes législatifs.
3 647,00 € TTCPrix étudiant: 1 277,00 € -
Codes Larcier – Tables générales
À jour au 1er mars 2024Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Jean-Jacques WillemsLes tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif, cité en note, publié intégralement ou partiellement, sur la base de sa date de promulgation. La table analytique permet de retrouver un texte, publié intégralement ou partiellement, en fonction de son objet.
118,00 € TTCPrix étudiant: 41,00 € -
La Constitution belge coordonnée - De gecoördineerde Belgische Grondwet
Texte à jour au 1er juin 2024 - Bijgewerkt tot 1 juni 2024Code | 5e édition 2024 | BelgiqueLa Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu'elle se lit après la Déclaration de révision de la Constitution (Mon. 27 mai 2024). – De Belgische Grondwet, in het Frans en het Nederlands, zoals die luidt na de Verklaring tot herziening van de Grondwet (B.S. 27 mei 2024).
18,00 € TTC -
Code essentiel - Marché de l'art et secteur culturel
Recueil des textes légaux applicables en Belgique – À jour au 1er avril 2024Code | 7e édition 2024 | Belgique | Alexandre PintiauxCe Code aborde entre autres les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, la lutte contre le blanchiment, la protection du patrimoine, le droit des auteurs et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter, …
55,00 € TTCPrix étudiant: 35,00 € -
Codes comparés, annotés et référencés des droits d’enregistrement et de succession
Dans les trois RégionsLivre | 2e édition 2024 | Belgique | André CulotCe Code compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.
340,00 € TTCPrix étudiant: 110,00 € -
Code essentiel - Droit des assurances 2024
À jour au 1er janvier 2024Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.
95,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code Larcier Luxembourg - Code de la place financière de Luxembourg 2024
Code | 3e édition 2024 | Luxembourg | Jean Guill, André PrümRecueil des textes de loi luxembourgeois relatifs à la place financière, ce Code est enrichi de références aux principaux textes européens en la matière. Continuellement mis à jour par ses auteurs grâce à l’App Larcier Code.
120,00 € TTCPrix étudiant: 55,00 € -
Code essentiel - Droit administratif 2024
À jour au 15 décembre 2023Code | 15e édition 2024 | Belgique | David RendersLe Code administratif rassemble près de cent quatre-vingts textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.
95,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code annoté - Code du tribunal de police
À jour au 1er novembre 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline CharlierCe Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…). Il est enrichi d'annotations de jurisprudence.
99,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Code de l'agent immobilier
Partenaire : FEDERIACode | 2e édition 2023 | BelgiqueCette deuxième édition du Code de l’agent immobilier réunit, dans un ouvrage complet et pratique, l’ensemble des textes législatifs et règlementaires essentiels à l’agent immobilier (courtier, syndic ou régisseur).
265,00 € TTCPrix étudiant: 50,00 € -
Code essentiel - Droit des migrations
2 volumesCode | 2e édition 2022 | Europe | Sarah Ganty, Caroline Apers, Sylvie Saroléa, Céline VerbrouckÉlaboré par une équipe complémentaire de spécialistes, ce Code compile en un outil pratique les instruments juridiques les plus importants régissant le droit des migrations, une matière en constante évolution.
140,00 € TTCPrix étudiant: 55,00 € -
Codes-annotés-Marchés publics et PPP
À jour au 1er juin 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Patrick ThielCe Code annoté marchés publics et PPP contient toute la législation pertinente et actualisée et est également enrichi de quelques annotations, de références bibliographiques, d’une bibliographie générale, de précieux tableaux synoptiques et d’un glossaire.
95,00 € TTCPrix étudiant: 39,00 € -
Code essentiel - Droit des technologies de l'information et de la communication (TIC)
À jour au 15 février 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Olivier HermannsDestiné en priorité aux juristes belges francophones, il donne un aperçu à jour de cette matière, sous ses différents aspects, en tenant compte des grandes réformes européennes récentes (dont le Code des communications électroniques européen).70,00 € TTCPrix étudiant: 39,00 € -
Code essentiel - Code de la compliance
À jour au 1er janvier 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | Thomas Faelli, Olivier Goffard, Miguel MairlotCompile les dispositions légales et réglementaires en la matière, regroupées en fonction des objectifs qu’elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, des investisseurs, etc.80,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code en poche - Code minier révisé et annoté de la République démocratique du Congo
Code | 1ère édition 2020 | Monde | Jean-Félix Mupande KapwaCe Code est une consolidation commentée de la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier telle que modifiée et complété par la Loi n° 18/001 du 09 mars 2018.Il explicite, l’un après l’autre, les amendements apportés au Code Minier.32,00 € TTC -
Code commenté - Droits des femmes
Textes légaux à jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Diane Bernard, Chloé HarmelPorté par l’asbl fem&L.A.W., ce Code comporte un index annoté ainsi que divers instruments juridiques, commentés, sélectionnés pour leur avancée intéressante quant aux droits des femmes ou, à l’inverse, leurs failles qui en appellent à une évolution.60,00 € TTCPrix étudiant: 30,00 € -
Code essentiel - Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales
À jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2019 | Belgique | Nathalie PirotteCe Code reprend les dispositions du nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales introduit par la loi du 13 avril 2019, entré en vigueur ce 1er janvier 2020 ainsi que plusieurs législations particulières.45,00 € TTCPrix étudiant: 25,00 €