Bibliothèque de la faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain 15 resultats

L'ouvrage vise à étudier l'indivision et son régime. Il s'agit de déterminer ce que constitue l'indivision – au-delà de la copropriété – et d'étudier les prérogatives dont disposent les indivisaires.

Cet ouvrage explore en détail les douze dispositions générales du livre 1er du Code civil, mettant en lumière les principes clés du droit civil qui intéressent toutes les branches juridiques.

L'ouvrage explore les responsabilités et garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Il aborde les obligations contractuelles, les garanties légales, la responsabilité du fabricant et l'impact de l'intelligence artificielle sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle.

Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ? Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?

Au constat de l’explosion des dettes souveraines, la spéculation touchant celles-ci interroge autant qu’elle inquiète. L'ouvrage aborde les questions que pose cette spéculation et y propose une réponse permettant l’équilibre des intérêts des acteurs.

Grâce à une réflexion approfondie, mais aussi une approche résolument tournée vers la pratique, l'ouvrage détermine si et en quoi la réparation des préjudices corporels diffère de celle des autres dommages.

L’ouvrage explore la notion de force majeure dans le droit des obligations contractuelles.
 

La « nature temporaire » pose de nombreuses questions au regard de l’écologie scientifique et du droit. La littérature scientifique tend à montrer qu’elle peut être pertinente pour la conservation de certaines espèces de faune et de flore sauvages protégées. Après avoir relaté la genèse du concept de « nature temporaire », l'ouvrage analyse, au regard de la littérature scientifique, comment ce concept peut constituer un outil du droit de la conservation de la nature.