Collection droit de la Convention européenne des droits de l'homme - Thèses 8 resultats
La collection Droit de la Convention européenne des droits de l’homme a pour vocation de publier des thèses et des actes de colloque consacrés à l’application et à l’interprétation de la Convention européenne des droits de l’homme par la Cour européenne des droits de l’homme et aux rapports de la Convention, tant avec le droit interne qu’avec le droit de l’Union européenne ou le droit international.
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Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps
Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Ambre BlancL'ouvrage appréhende la manière dont le facteur temps influe, devant la Cour européenne des droits de l’homme, sur le processus de décision et les effets de celle-ci.
143,00 € TTC -
La révision des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Carmen CiutaL'ouvrage surgit sur un terrain vide : il n’y a actuellement aucune étude d’ampleur consacrée à la révision des arrêts de la Cour de Strasbourg, cette procédure étant ainsi quasiment inconnue pour le public et pour les professionnels du droit.132,00 € TTC -
Le précédent dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre | 1ère édition 2019 | Europe | Alexandre PalancoDépassant la simple idée d’une contrainte encadrant l’activisme du juge, le précédent est perçu par le juge européen comme un instrument lui permettant d'accroître la légitimité de sa jurisprudence et de construire un ordre juridique cohérent.157,00 € TTC -
La procéduralisation des droits substantiels par la Cour Européenne des droits de l'homme
Réflexion sur le contrôle juridictionnel du respect des droits garantis par la CEDHLivre | 1ère édition 2017 | Europe | Nina Le BonniecCet ouvrage appréhende un phénomène majeur de la jurisprudence européenne qui ne cesse de prendre de l'ampleur, afin d'en proposer une définition et de démontrer ses implications tant pour le système conventionnel que pour les États membres.168,00 € TTC -
Valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Essai critique sur l'interprétation axiologique du juge européenLivre | 1ère édition 2016 | Europe | Charlotte Blanc-FilyL'ouvrage appréhende le rôle des valeurs dans le droit européen des droits de l’homme afin de déterminer leur influence sur l’interprétation du juge de la Convention européenne des droits de l’homme et le contenu des règles de droit applicables.143,00 € TTC -
Fonction autonomie personnelle et protection des droits de la personne humaine
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Hélène HurpyL’autonomie personnelle est un concept d’intégration sociale, nécessaire au pluralisme de toute société démocratique et au maintien d’une égalité sociale. Cette étude analyse les conséquences des revendications personnelles y faisant référence.215,00 € TTC -
La justiciabilité des droits sociaux
Etude de droit conventionnel européenLivre | 1ère édition 2012 | Europe | Carole NivardLa croisée des jurisprudences de la Cour européenne des droits de l'homme et du Comité européen des droits sociaux remet en cause l'idée d'une injusticiabilité des droits sociaux.186,00 € TTC -
La tierce intervention devant la Cour européenne des droits de l’homme
Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Julie CardonL’ouvrage traite de la tierce intervention devant la Cour européenne des droits de l’homme et de son apport réel ou supposé à la fonction de juger de la Cour. La tierce intervention est une procédure qui permet à une personne qui n’est pas une des parties au procès se déroulant devant la Cour de participer à ce dernier en communiquant des observations écrites et parfois, même, bien plus exceptionnellement, des observations orales. Cette procédure créée dans les années 80 est souvent identifiée comme un soutien pour la Cour qui a une charge de travail colossal notamment au regard des nombreuses requêtes dont elle est saisie chaque année. L’ouvrage cherche donc à vérifier si la tierce intervention aide véritablement la Cour pour accomplir ses missions.