Collection droit de l'Union européenne - Manuels 20 resultats

Une analyse des normes avec des exemples, une présentation pédagogique et complète de la jurisprudence de la Cour de justice, une mise en perspective des enjeux sociaux et économiques. 

Description synthétique du droit de l’environnement, branche la plus dense, la plus transversale et la plus pluridisciplinaire du droit matériel de l’Union européenne. Nouvelle édition entièrement mise à jour.

L'ouvrage offre une vue d'ensemble des règles générales du droit européen de l'insolvabilité, en mettant en lumière les avancées du règlement Insolvabilité bis et de la directive Restructuration et Insolvabilité. Ces textes, bien qu'avec des différences notables, donnent une perspective cohérente sur l'évolution et la convergence des réglementations en vigueur.

L’ouvrage étudie, à travers sa régulation européenne et internationale, le droit bancaire et financier qui, malgré son importance croissante, est peu connu. À jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles.

Contenant les dernières actualités législatives et contentieuses, avec sa vocation pédagogique et académique, ce manuel est un outil utile pour les praticiens, en droit ou non, intéressés par l’action de l’Union européenne en matière de santé.

À l'heure des bouleversements en matière de fiscalité internationale, ce manuel de droit fiscal de l'Union européenne présente les différentes approches d'intégration fiscale et souligne l'importance croissante de l'Europe fiscale. Il offre une synthèse claire et simplifiée pour les lecteurs désirant comprendre les enjeux essentiels.

L’ouvrage propose une approche constitutionnelle de l’UE et de son droit, au regard de l’importance politique prise par cette dernière en vue de répondre à la plupart des grands défis actuels auxquels sont confrontés ses États membres et ses citoyens.

La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l’Union dans sa construction d’un système de protection des droits fondamentaux et d’en présenter les principaux aspects.

Après un état des lieux descriptif, l'ouvrage donne des outils pour comprendre la portée des résultats déjà atteints et ouvre des pistes de réflexion pour appréhender les enjeux de la mise en place d’une justice pénale européenne.

L'ouvrage présente un cadre juridique historiquement ancien mais qui demeure aujourd’hui essentiel pour le commerce international des marchandises.

L'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.

La politique agricole a connu, depuis son lancement en 1962, de nombreuses et importantes réformes. Celles-ci marquent l’occasion de s’interroger sur les évolutions que la politique agricole commune a subi ces 60 dernières années.

Ouvrage abordant le droit des transports au fil de son renouvellement par la règlementation en provenance de l’Union européenne. Il se situe en complément des manuels habituels consacrés à la matière car il présente cette dernière sous un angle la rendant accessible où que se situe le lecteur dans l’Union européenne. Indépendamment des thèmes qu’il traverse, cet ouvrage propose une présentation exhaustive des règles européennes relatives à l’aviation civile, la marine marchande, les chemins de fer ou encore le transport routier ou fluvial. Les droits du transporteur sont exposés autant que ceux du transportés, sans oublier l’environnement dans lequel se noue la relation juridique entre les professionnels ou entre les professionnels et les consommateurs.