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Colloque – Le marché de l’art sous les feux du droit
De la Rue de la Loi au Mont des Arts
Le marché de l’art fascine, tant par la beauté et la variété des œuvres qui y circulent, que par les montants parfois aussi faramineux qu’imprévisibles qui peuvent y être brassés. Mais le marché de l’art n’échappe pas à l’emprise du droit : régulation des pratiques et des objets, mesures préventives et répressives du blanchiment, contraintes juridiques liées à la cession des œuvres (ventes, donations, successions), conséquences et optimisation fiscales, limitations dans la circulation de certaines œuvres protégées à titre de patrimoine, etc. Sous les feux du droit, le marché de l’art n’en dit pas pour autant son dernier mot et veille à ce que soient adoptées en son sein de nouvelles ‘bonnes pratiques’ que devront désormais observer marchands, maisons de vente aux enchères, musées, collectionneurs et philanthropes.
Rassemblant des experts académiques et praticiens tant du droit que du marché de l’art, les présentations croisées de ce colloque éclaireront le rôle du droit sur le marché de l’art et vice-versa. Collectionneurs, particuliers et professionnels y trouveront leur bonheur.
Sous la coordination de Marie-Sophie de CLIPPELE et François DERÈME
8h45 : Accueil des participants
9h : Introduction
9h15 : L’économie du marché de l’art ; impact de la législation sur le marché, par Kim OOSTERLINCK, Directeur général des musées royaux des Beaux-Arts à Bruxelles, Vice-recteur et Professeur de finance, Solvay Brussels School Economics & Management, ULB, et Anne-Sophie RADERMECKER, Chargée de cours, Gestion culturelle – ULB
9h35 : La lutte contre les trafics illégaux d’œuvres d’art et la nouvelle législation préventive (quatre AR du 19 avril 2023) de blanchiment de capitaux et financement du terrorisme, par Benoît SCHOONBROODT, Inspecteur - Officier de Police Judiciaire Auxiliaire du Procureur du Roi - Direction générale de l’Inspection économique, Cellule marché de l’art
10h05 : L’évolution du marché de l’art ancien, par Philippe HENRICOT, Directeur - Colnaghi Brussels
10h25 : Pause
11h : Comment transmettre sa collection et ses œuvres d’art (juridique, fiscal et compliance) ? par François DERÈME, Avocat spécialisé en planifications successorales et en transmissions de collections et d’œuvres d’art
11h40 : Le collectionneur philanthrope, pourquoi et comment transmettre à un musée ? par Marieke DE BAERDEMAEKER, Conservatrice au Musée de la Ville de Bruxelles – Maison du Roi
12h : Le mécénat dans tous ses états, perspectives juridiques, par Antoine VANDENBULCKE, Professeur à l’UMons – ULB
12h30 : Déjeuner
14h : La protection des biens culturels et le marché de l’art : je t’aime moi non plus ?, par Marie-Sophie de CLIPPELE, Chargée de cours, UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles
14h40 : La recherche de provenance, prérequis indispensable au marché de l’art, par Patricia de ZWAEF, Experte judiciaire, gérante fondatrice du cabinet Tempera au G.-D. de Luxembourg
15h : Fonctionnement et bonnes pratiques des maisons de vente, par Emmanuel VAN de PUTTE, Directeur – Sotheby’s Belgique et Luxembourg
15h20 : Questions / réponses
15h40 : Conclusions, par Patrick MESTDAGH, Président de la ROCAD (Royal Chamber of Art Dealers)
16h : Fin de la journée
Sous la coordination de
Dates
Mardi 24 septembre 2024, colloque de 9h à 16h
Accueil des participants dès 8h45.
Lieu
Bibliothèque royale de Belgique
Mont des Arts, 28
B-1000 Bruxelles
Prix
140 € TTC : participation au colloque
Gratuit pour les étudiants (sans le lunch) mais inscription obligatoire par courriel à Ariane DE HARLEZ (a.deharlez@larcier-intersentia.be).
Publics visés
Avocats, notaires, banques privées, assureurs, collectionneurs et particuliers.
Formation permanente
L'agrément a été accordé par AVOCATS.BE (5 points juridiques) et par la Chambre nationale des notaires (5h).
Ce colloque peut faire l’objet d’une prime Liberform si vous remplissez les conditions.
Renseignements complémentaires
Larcier-Intersentia
formations@larcier-intersentia.com
Numéro gratuit : 0800 39 067
Inscrivez-vous sans plus tarder !