Les contrats d'assurance particuliers
Le présent tiré à part vient fort opportunément compléter l’ouvrage consacré au contrat d’assurance en général, paru dans la Collection du Répertoire notarial sous la plume de l’auteur en 2012.
Il comprend l’analyse, après la réforme du 4 avril 2014, des règles en matière d’assurances de choses, de frais, de responsabilités, et de personnes. Chaque partie étudie les règles générales propres à chacune de ces matières, puis divers contrats répandus (tels que les contrats d’assurance incendie, vol, T.R.C., protection juridique, R.C. professionnelle des notaires, R.C. des entreprises, R.C. construction, assurance vie, accidents et maladie…).
Enseignant la matière depuis 1993 (à l’UCL-Louvain puis Mons), l’auteur la pratique aussi au barreau, et l’a commentée dans de nombreuses publications.
Type de produit | Livre |
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Format | Livre broché |
EAN / ISSN | 9782804488161 |
Poids | 1134 g |
Disponibilité | En stock |
Nombre de pages | 356 p. |
Avec exercice intégré | Non |
Editeur | Larcier |
Langue | Français |
Date de publication | 19 déc. 2016 |
Disponible sur Strada Belgique | Non |
Disponible sur Strada Europe | Non |
Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
Inhoud
Table alphabétique
Zaakregister
Table des décisions citées
CHAPITRE I – LES ASSURANCES DE CHOSES
Section I – Principes régissant les assurances de choses
Section II – Branches particulières d’assurances de choses
CHAPITRE II – LES ASSURANCES DE FRAIS
Section I – Notions générales
Section II – L’assurance protection juridique
Section III – Autres assurances de frais
CHAPITRE III – LES ASSURANCES DE RESPONSABILITÉ
Section I – Principes régissant les assurances de responsabilité
Section II – Branches particulières d’assurances de responsabilité
CHAPITRE IV – LES ASSURANCES DE PERSONNES
Section I – Principes régissant les assurances de personnes
Section II – Les assurances sur la vie
Section III – Les autres assurances de personnes
Bibliographie
Textes légaux