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Les dialogues des juges en Europe
La notion de « dialogue judiciaire » fait l’objet de plusieurs acceptions et de nombreuses critiques. L’ouvrage a pour premier objectif de mieux cerner cette notion sur le triple terrain sémantique, théorique et normatif en étendant le phénomène à toutes les interactions entre juges comme les réseaux de juges, mais aussi les mécanismes institutionnels de droit public et les outils de communication de droit privé. Le droit européen présente deux spécificités en matière de dialogue judiciaire : l’existence de deux juridictions supranationales d’une part et la volonté de mettre en place une véritable coopération judiciaire d’autre part. Chacune de ces deux tendances sont explorées par des spécialistes de droit européen aussi bien du point de vue du droit privé que du droit public. Une question essentielle se pose : quel est le lien entre les dialogues et communications judiciaires dans les champs du droit public et privé européen ? En comparant, les différentes formes d’interactions entre juges en Europe, il apparaît que les dialogues judiciaires – verticaux ou horizontaux, institutionnels ou informels - se rencontrent dans des situations d’internormativité et ont pour effet une intégration juridique substantielle.
L’ouvrage intéresse les magistrats et les avocats spécialisés en droit international privé et en droit européen.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782804471705 |
| Nom de la collection | Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg |
| Poids | 630 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 396 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 18 août 2014 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Oui |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
PREMIÈRE PARTIE - Les dialogues des juges : questions théoriques et sémantiques autour d’une pratique hétérogène
Chapitre 1 - Judicial and interdisciplinary dialogues in European Law, Joxerramon BENGOETXEA
Chapitre 2 - Le dialogue des juges : de l’inexistence d’un concept pourtant éprouvé, Jean- Philippe DEROSIER
Chapitre 3 - Nature juridique des communications entre juges, Malik LAAZOUZI
Chapitre 4 - Dialogues et communications entre juges : pour un pluralisme dialogal, Séverine MENÉTREY
DEUXIÈME PARTIE - Les dialogues des juges constitutionnels saisis par les droits fondamentaux
Chapitre 1 - L’œuvre de la Commission de Venise, comme médiateur du dialogue judiciaire, Giorgio MALINVERNI
Chapitre 2 - Cour de justice de l’Union européenne et Cour européenne des droits de l’homme : dialogue des juges ou objectivité des droits fondamentaux ?, Xavier SOUVIGNET
Chapitre 3 - Le dialogue entre les juges en matière de protection des droits de l’homme, Ioana PELIN- RADUCU
Chapitre 4 - With great power comes great responsibility – Constitutional courts in Central and Eastern Europe (not) using the system of preliminary references to the ECJ, Agata B. CAPIK
TROISIÈME PARTIE - Les dialogues entre juges judiciaires : quelles communications ?
Chapitre 1 - La communication des juges en matière de procédure collective, Patrick ROSSI
Chapitre 2 - La communication des magistrats en droit de la famille, Marie- Catherine GAFFINEL
Chapitre 3 - L’obtention des preuves : communication ou dialogue entre juges ?, Thierry HOSCHEIT
Chapitre 4 - Confiance et reconnaissance mutuelles dans la coopération judiciaire civile, instruments d’un dialogue entre juges, Marie- Françoise MERCADIER
QUATRIÈME PARTIE - Les perspectives de communications directes entre juges
Chapitre 1 - Les lignes de conduite émergentes et les Principes généraux de la Conférence de La Haye relatifs aux communications judiciaires directes, Philippe LORTIE
Chapitre 2 - La communication entre juges dans le domaine des mesures conservatoires, Gilles CUNIBERTI
Chapitre 3 - Quelle communication dans l’application de la loi étrangère ?, Marta REQUEJO
Chapitre 4 - L’avenir de la coopération judiciaire transfrontière, Catherine KESSEDJIAN