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Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge
En 1933, le Professeur Paul J. Durand s’était livré à l’exercice d’« analyser les jurisprudences qui, en France et en Belgique, se sont développées sur des textes fondamentaux de notre Code civil, suivre dans chaque pays la fortune d’un texte, confronter des interprétations divergentes, observer parfois des rapprochements inattendus et, dans tous les cas, rechercher la raison de ces identités et de ces dissemblances ». Près de 80 ans plus tard, des spécialistes belges et français du droit des obligations reprennent le flambeau et comparent ce qui anime le droit des obligations aujourd’hui dans ces deux pays, au départ de thèmes choisis. Ceux-ci abordent les questions fondamentales auxquelles les praticiens se trouvent fréquemment confrontés, allant de la formation du contrat jusqu’à l’enrichissement sans cause, en passant par l’abus de droit et le droit de la responsabilité.
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782802742951 / 9782802742968 |
| Nom de la collection | Collection de l'Académie de droit privé européen |
| Poids | 475 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 296 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 26 sept. 2013 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Oui |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Avant-propos
– Partie 1 – La formation des contrats : de l’offre à l’acceptation
– Partie 2 – L’objet du contrat. La détermination unilatérale de l’objet des obligations au temps de l’exécution du contrat
– Partie 3 – La cause en droits français et belge
– Partie 4 – L’abus de droit en droit français et en droit belge
– Partie 5 – Les conditions de la responsabilité extracontractuelle
– Partie 6 – Le cumul des responsabilités contractuelle et extracontractuelle en droit belge et en droit français : de la genèse des règles aux perspectives d’évolution
– Partie 7 – L’enrichissement sans cause comme source d’obligations en Belgique et en France
– Partie 8 – Étude de la théorie de l’apparence en droit belge et français
– Partie 9 – Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge : regard oblique sur des systèmes symétriques
Table ronde
Rapport de synthèse